Book Appointment

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 19 juillet 2022

Mardi 19 juillet 2022 à la salle des Thermes de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 28/06/2022 Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations BUDGET – Réalisation d’emprunts pour financer l’opération […]

| PLUi-M2 | Avis d’enquête publique et dossier dématérialisé

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) >>> Accès au dossier dématérialisé d’enquête publique (ZIP – 20 Mo) <<<   La CCQRGA informe qu’il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification n°2 du PLUi pour une […]

| PLUi-MS2 | Avis de mise à disposition du public

Le public est informé des dispositions prises par l’arrêté du Président en date du 31 aout 2021 concernant les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification n°2 du PLUi de la CCQRGA. Le dossier papier sera mis à disposition du 20 septembre 2021 au 20 octobre 2021 en mairie de Varen […]

| Avis | Mesures de concertation sur les évolutions du PLUi

Lors de la séance du 2 mars 2021, le conseil communautaire a défini les objectifs et les modalités de la concertation avec le public préalable aux évolutions suivantes du PLUi : Modification simplifiée n°2 (accéder aux mesures) pour la rectification d’une erreur matérielle au lieu-dit Pech Contal à  Varen Modification n°2 (accéder aux mesures) pour […]

| PLUi-MS1 | Avis de mise à disposition du public

Le public est informé des dispositions prises par l’arrêté du Président en date du 19 octobre 2020 concernant les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification n°1 du PLUi de la CCQRGA. Le dossier papier sera mis à disposition du 5 novembre 2020 au 5 décembre 2020 en mairie de Saint-Antonin-Noble-Val […]

| PLUi | Nouvelles règles applicables au 18 juillet 2020

La modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal a été approuvée par le Conseil Communautaire le 22 janvier 2020. Celle-ci comportait quatre objets :  rectifier les erreurs matérielles, préciser et clarifier le règlement écrit, adapter certaines dispositions règlementaires et prendre en compte l’émergence de nouveaux projets. Certaines pièces du PLUi initialement approuvé en 2017 ont […]

| PLUi-M1 | Rapport et avis du Commissaire Enquêteur

L’enquête publique relative à la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal s’est déroulée du 4 novembre au 6 décembre 2019. Le projet de modification comporte quatre objets : rectifier les erreurs matérielles, préciser et clarifier le règlement écrit, adapter certaines dispositions règlementaires et prendre en compte l’émergence de nouveaux projets. Ces éléments ainsi que […]

| PLUi-M1 | Nouveau mail et observations du public

*** Report des observations *** L’enquête publique relative à la modification n°1 du PLUi débute ce lundi 4 novembre, pour une durée de 33 jours, et s’achèvera le vendredi 6 décembre. Il est rappelé que durant cette période, toute personne intéressée par le projet peut : Consulter le dossier d’enquête publique sur papier et sur […]

| PLUi-M1 | Avis d’enquête publique

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) >>> Accès au dossier dématérialisé d’enquête publique (ZIP – 59 Mo) <<<   La CCQRGA, conformément à l’arrêté de son Président en date du 8 octobre 2019, informe qu’il sera procédé à une […]

Aller au contenu principal