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Ordre du jour du conseil communautaire du 20 décembre 2017

Mercredi 20 Décembre 2017 à la salle des congrès de Saint Antonin Noble Val à 18 h

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 22 Novembre 2017.
  • Assainissement : tarifs de la redevance 2018.
  • Assainissement : convention SATESE et tarifs de la convention SATESE.
  • Assainissement : convention et tarifs avec la commune de Saint Martin Laguépie.
  • Assainissement : annulation de la délibération instaurant la TVA sur le budget assainissement.
  • Eau potable : tarifs de la redevance 2018 et autres tarifs.
  • Eau potable : convention et tarifs avec la commune de Saint Michel de Vax.
  • Eau potable : convention et tarifs avec la commune de Penne.
  • Assainissement et eau potable : mise à disposition des biens.
  • Assainissement et eau potable : durée de l’amortissement.
  • Ressources Humaines : vote du RIFSEEP (modification et complétude).
  • RH : transfert des emplois.
  • RH : vote des astreintes (modfication et complétude).
  • RH : changement de temps de travail (agent probtp) et adhésion probtp.
  • RH : ALSH accroissement temporaire d’activités (Laguépie et Caylus)
  • RH : CRE et ALSH – accroissement temporaire d’activités (augmentation des heures de l’agent d’entretien du service eau).
  • ALSH- Convention de Mise à disposition de personnel aux communes ayant une école
  • Dissolution du budget « SPANC » au 31 décembre 2017.
  • Budgets divers : amortissement.
  • DM Pech Rondols : ouverture de credits supplementaires.
  • Information sur la candidature « Grands Sites Occitanie ».
  • Vente d’un terrain ZAEI Pech Rondols 2 à M. TESTAS.
  • Modification du plan de financement de la création d’une extension du CRE.
  • Modification du plan de financement de la réalisation de deux hôtels d’entreprises à St Antonin N.V. et à Verfeil sur Seye.
  • Questions diverses.

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