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Ordre du jour du conseil communautaire du 24 octobre 2017

Mardi 24 octobre 2017 à la salle des congrès de Saint Antonin Noble Val à 18 h.

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 25 septembre 2017.
  • Vote pour l’adoption du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI).
  • Vote du rapport sur les services Petite Enfance de la CdC QRGA.
  • Décision modificative au budget annexe SPANC – ouverture de crédits pour les non valeurs.
  • Mise en non valeur budget général et SPANC
  • Vote du règlement de service eau potable.
  • Vote du règlement de service assainissement.
  • Vote pour l’approbation des statuts de la régie de l’eau.
  • Vote pour l’approbation des statuts de la régie de l’assainissement.
  • Vote de la convention avec le centre de gestion pour l’assistance informatique.
  • Commune de Caylus : versement d’un fonds de concours.
  • Lancement d’une démarche « Site patrimoine remarquable » sur les communes de Caylus et St Antonin N.V.
  • Questions diverses.

Voir également

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