Le Conseil Communautaire du mardi 31 janvier 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00.
Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance
- Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 06/12/2022
- Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
- TOURISME – Approbation du Schéma d’Orientation Touristique
- OM
4.1. Modification du prix de vente des composteurs individuels (Modification de la délibération n°2022_2580 relative au prix de vente des composteurs individuels)
4.2. Mise en place du forfait applicable aux restaurants et marchés gourmands
4.3. Mise en place d’un service enlèvement des encombrants à domicile - RESSOURCES HUMAINES
5.1. RH – Création de trois emplois non permanents d’adjoint territorial du patrimoine pour accroissement saisonnier d’activité
5.2. RH – ALSH – Recrutement d’agents en Contrat d’Engagement Éducatif (CEE).
5.3. RH – création de deux emplois non permanents d’ingénieur territorial pour accroissement temporaire d’activité (Architecte)
5.4. RH – Création d’un emploi non permanent d’adjoint territorial du patrimoine pour accroissement temporaire d’activité
5.5. RH – création d’emplois non permanents pour le service enfance-jeunesse
5.6. RH – recours a vacataire (s) dans le cadre du service de la grotte du Bosc
5.7. RH – Création de deux emplois non permanents de technicien territorial pour accroissement temporaire d’activité (Fablab)
5.8. RH – Création de deux emplois non permanents d’adjoint technique territorial pour accroissement saisonnier d’activité (entretien des locaux)
5.9. Création d’emplois non permanents d’adjoint technique territorial pour accroissement saisonnier d’activité (chemins)
- URBA – Débat sur la politique locale de l’urbanisme (article L5211-62 du CGCT)
- BUDGET – Présentation des résultats 2022
- ENFANCE JEUNESSE – Modification des horaires d’ouverture des centres de loisirs pendant les vacances et les mercredis
- PETITE ENFANCE – Choix implantation de la 4e crèche du territoire
- PETR – Conventionnement pour la mise en place du plan d’actions tourisme durable du territoire Midi-Quercy Gorges de l’Aveyron – Plan d’actions années 2022/2023
- SUBVENTION – FDSE
11.1 Demande de subvention auprès du conseil départemental pour le service Urbanisme, au titre du soutien à l’ingénierie territoriale
11.2 Demande de subvention auprès du conseil départemental pour le service OTI, au titre du soutien à l’ingénierie territoriale
11.3 Demande de subvention auprès du conseil départemental pour le service Politique d’accueil, au titre du soutien à l’ingénierie territoriale
12. PVD
12.1 OPAH-RU – Délégation de maîtrise d’ouvrage, à la commune de Caylus, de l’OPAH RU
12.2 Mise à jour du plan de financement relatif au chef de projet PVD.
QUESTIONS DIVERSES