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PLUi approuvé

Le document applicable est téléchargeable ci-dessous

  • Rapport de présentation

Télécharger le rapport de présentation

Télécharger l’avis PPA

  • Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) :

Télécharger le PADD (2,90 Mo)

  • Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) :

Télécharger le document « OAP » (1,75Mo)
Télécharger le document « POA » (2,37Mo)
Télécharger le document « Note de synthèse » (16,7Mo)

 

  • Règlement écrit (ou règlement littéral) et le zonage (ou règlement graphique) qui définissent l’usage et la constructibilité des sols adaptés aux typologies urbaines ou aux milieux.

Télécharger le règlement littéral

 

Castanet (37,3 mo)

Caylus (119 mo)

Cazals (30,4 mo)

Espinas (49,3 mo)

Feneyrols (30,1 mo)

Ginals (39,6 mo)

Lacapelle-Livron (29 mo)

Laguépie (25,4 mo)

Loze (29,1 mo)

Montrosier (14,2 mo)

Mouillac (17,4 mo)

Parisot (49,3 mo)

Puylagarde (33,6 mo)

Saint-Antonin Noble-Val (123,8 mo)

Saint-Projet (39,8 mo)

Varen (52,1 mo)

Verfeil sur Seye (39,8 mo)

  • Annexes et servitudes d’utilité publique

Télécharger les annexes (679 mo)

Voir également

ALERTE SMS “eau potable”!

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