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Conseil Communautaire du mardi 28 juillet 2020

Conseil Communautaire du Mardi 28 Juillet 2020

Salle des Thermes de St Antonin Noble Val à 18 h.

 

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 16 Juillet 2020.
  2. Vote des délégations de compétences.
  3. Indemnités de fonction du président et des vice-présidents
  4. RH – Délibération autorisant le Président à recourir à des agents contractuels
  5. RH – Enfance-Jeunesse : renouvellement d’un emploi permanent à temps non-complet.
  6. TIERS LIEU à Caylus – Modification du plan de financement.
  7. Grotte du Bosc – Vote des tarifs.
  8. Election des délégués aux diverses commissions.
  9. Election des représentants au Comité Technique et CHSCT.
  10. Fab Lab – Vote des tarifs.
  11. Répartition du FPIC.
  12. Assainissement : subvention du budget général au budget assainissement.
  13. Assainissement : Décision modificative.
  14. Assainissement : affectation du résultat de clôture 2019.
  15. Assainissement : convention sur le traitement des boues.
  16. Service Chemins : plan de financement.
  17. Service travaux en régie : achat d’un camion
  18. Attribution prime COVID 19
  19. Questions diverses.

 

Pour tous renseignements

Armelle ROUQUIER

Email : ccqrga.administratif@orange.fr Tél : 05 63 30 67 01

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