Archives des Modification n°2 - Communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron

| PLUi-M2 | Informe de investigación pública, conclusiones y dictámenes

L’enquête publique relative à la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal s’est déroulée du 3 juin au 4 juillet 2022. Le projet de modification comporte trois objets : la rectification d’erreurs matérielles, l’adaptation de certaines règles aux enjeux du territoire et la prise en compte de nouveaux projets. Ces éléments ainsi que les évolutions […]

| PLUi-M2 | Anuncio de encuesta pública y expediente en línea

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) >>> Accès au dossier dématérialisé d’enquête publique (ZIP – 20 Mo) <<< La CCQRGA informe qu’il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification n°2 du PLUi pour une […]

| PLUi-M2 | Expediente de estudio y dictámenes de organismos asociados

Dans le cadre de la concertation avec le public, le premier dossier d’étude de la modification n°2 du PLUi peut être consulté en cliquant sur le lien ci-dessous : Premier dossier de modification n°2 du PLUi Les avis formulés par les personnes associées sur ce premier dossier sont consultables ci-dessous : Avis du SCOT Centre-Ouest […]

| PLUi-M2 | Objetivos y procedimientos de consulta

Par délibération du 2 mars 2021, le conseil communautaire a défini les objectifs et modalités de la concertation avec le public préalable à la modification n°2 du PLUi. Télécharger la délibération Objectifs Dans le cadre de cette procédure d’évolution du PLUi, la législation impose l’organisation d’une enquête publique avec la nomination d’un commissaire enquêteur, ainsi […]

| PLUi-M2 | Inicio de la modificación nº 2

Por orden del Presidente de fecha 5 de febrero de 2021, la Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron (CCQRGA) inició la modificación nº 2 (M2) del Plan Local de Urbanismo Intercomunal (PLUi) aprobado el 24 de octubre de 2017 y modificado por primera vez el 22 de enero de 2020. Por qué esta modificación? Los cambios introducidos en el documento [...]