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Lundi 18 Novembre 2019 à la salle des congrès de Saint Antonin Noble Val à 18 h.

Ordre du jour :

 

  • Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 25 septembre 2019.
  • Prise de compétence « FabLab » et modifications des statuts.
  • Vote de l’indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor.
  • Vote des allocations de compensation pour les communes.
  • RH – 11 delibérations à prendre (voir Pièce Jointe: SC368 CCQRG19111217130 )
  • Convention et subvention à l’association« A petit pas » pour la gestion de la micro-crèche de Parisot
  • signature d’une convention de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations avec la CCQC sur les secteurs de la QRGA inclus dans le bassin versant de la Lère
  • Bilan de la politique locale de l’urbanisme – modification n°1 du PLUi
  • Achat de 3 bâtiments sur la commune de Caylus pour le développement du FabLab.
  • Délibération autorisant le Vice-Président à signer les actes administratifs pour l’achat du terrain de Mme FARJOUNEL.
  • Délibération autorisant le Président et les Vice-Présidents à signer des actes administratifs.EAU : décision modificative – mouvement de credits.
  • Questions diverses

 

Pour tous renseignements

Armelle ROUQUIER

Email : ccqrga.administratif@orange.fr Tél : 05 63 30 67 01

Voir également

Compte-rendu du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 18 NOVEMBRE 2019

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des conseils communautaires téléchargeables au format PDF. ...