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Prochain conseil communautaire : Mercredi 22 Janvier 2020 à la salle des congrès de Saint Antonin Noble Val à 18 h.

Ordre du jour :

 

  • Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 17 décembre 2019.
  • PLUI : Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.
  • RH – Service Développement Economique – Création de deux emplois CAT A au grade d’attaché à temps non complet (2 mi-temps).
  • RH – Création d’un emploi de catégorie A au grade d’ingénieur à temps non complet (24h) pour un poste d’
  • RH – Service Grotte – Création d’un emploi permanent et autorisant l’élu à recourir à un agent contractuel pour faire face à la vacance de l’emploi 5article 3-2 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984).
  • RH – Service Enfance Jeunesse/ ALSH – Recrutements d’agents en Contrat d’Engagement Educatif.
  • GEMAPI – Modification du Programme pluriannuel de gestion 2019.
  • Tiers-lieu : Achat d’un bien immobilier sur la commune de Caylus à Monsieur Lucas BORDET, annule et remplace la délibération n°2019-1955 ;
  • Tiers-lieu : Achat d’un bien immobilier sur la commune de Caylus à la SCI REV, annule et remplace la délibération n°2019-1954 ;
  • Tiers lieu : Achat d’un bien immobilier sur la commune de Caylus à Monsieur Alexandre BARACHIN et Madame Audrey MOURGUES épouse BARACHIN, annule et remplace la délibération n°2019-1956 ;
  • OTI : Prise de la compétence facultative « Aménagement et gestion d’équipements et sites touristiques d’intérêt communautaire » ;
  • Eau et assainissement : Convention de partenariat avec l’association Al Païs de Boneta labelisée CPIE pour l’accès aux sites de La Gourgue, de Thouriès et de Notre Dame du Livron et à leur station d’eau potable.
  • EJ : Validation des tarifs du local jeunes.
  • Questions diverses.

 

Pour tous renseignements

Armelle ROUQUIER

Email : ccqrga.administratif@orange.fr Tél : 05 63 30 67 01

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