Categorie: Statuten

Arrêté n°2026_11 relatif à la délocalisation du lieu de séance du conseil communautaire

DÉCISION N°2026_09 RELATIVE À L’AVENANT AU MARCHÉ RELATIF À LA DÉLIMITATION DES AAC

Arrêté n°2026_10 du 1er juin 2026 relatif à la modification n°4 du PLUI

Arrêté n°2026_08 relatif à la délocalisation du lieu de séance du conseil communautaire

Arrêté 2026_06 du 01/04/2026 relatif aux tarifs de la Grotte du Bosc

Arrêté n°2026_05 portant modification des tarifs du Tiers Lieu La Fabrique

Arrêté n°2026_04 portant modification des tarifs de la boutique (dépôt-vente) de l’OTI

Arrêté n°2026_03 modifiant les tarifs de l’OTI

Arrêté n°2026_02 du 18 février 2026 fixant les tarifs de la Grotte du Bosc

Arrêté n°2026_01 du 3 février 2026 fixant les tarifs des encarts publicitaires de l’OTI