Archives des Modification n°2 - Communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron

|PLUi-M2| Rapport d’enquête publique, conclusions et avis

L’enquête publique relative à la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal s’est déroulée du 3 juin au 4 juillet 2022. Le projet de modification comporte trois objets : la rectification d’erreurs matérielles, l’adaptation de certaines règles aux enjeux du territoire et la prise en compte de nouveaux projets. Ces éléments ainsi que les évolutions […]

|PLUi-M2| Avis d’enquête publique

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) >>> Accès au dossier dématérialisé d’enquête publique (ZIP – 20 Mo) <<< La CCQRGA informe qu’il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification n°2 du PLUi pour une […]

| PLUi-M2 Studiedossier en adviezen van geassocieerde instanties

Dans le cadre de la concertation avec le public, le premier dossier d’étude de la modification n°2 du PLUi peut être consulté en cliquant sur le lien ci-dessous : Premier dossier de modification n°2 du PLUi Les avis formulés par les personnes associées sur ce premier dossier sont consultables ci-dessous : Avis du SCOT Centre-Ouest […]

|PLUi-M2| [PLUI-MS2| Objectifs et modalités de la concertation

Lors de la séance du 2 mars 2021, le conseil communautaire a défini les objectifs et les modalités de la concertation avec le public préalable aux évolutions suivantes du PLUi : Modification simplifiée n°2 (accéder aux mesures) pour la rectification d’une erreur matérielle au lieu-dit Pech Contal à Varen Modification n°2 (accéder aux mesures) pour […]

|PLUi-M2| Objectifs et modalités de la concertation

Par délibération du 2 mars 2021, le conseil communautaire a défini les objectifs et modalités de la concertation avec le public préalable à la modification n°2 du PLUi. Télécharger la délibération Objectifs Dans le cadre de cette procédure d’évolution du PLUi, la législation impose l’organisation d’une enquête publique avec la nomination d’un commissaire enquêteur, ainsi […]

|PLUi-M2| Engagement de la modification n°2

Bij besluit van de voorzitter van 5 februari 2021 heeft de Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron (CCQRGA) de aanzet gegeven tot wijziging nr. 2 (M2) van het Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) dat op 24 oktober 2017 is goedgekeurd en op 22 januari 2020 een eerste keer is gewijzigd. Waarom deze wijziging? De wijzigingen aan het document [...]