Ordre du jour du Conseil Communautaire du 17 mai 2022

Mardi 17 mai 2022 à la salle des Thermes de St Antonin Noble Val, à 18h.

Ordre du jour :

Désignation du ou de la secrétaire de séance

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 05/04/2022
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
3. EAU POTABLE
   • Budget – Décision Modificative BP EAU 2022 – virement de crédit (cf régularisations 2017-2018-2019 suite mouvements de propriétaires – annulations et nouveaux titres)
   • Budget – Décision Modificative Budget Eau Potable : Reprise des résultats 2021 sur BP 2022 – modifie la délibération n°2022_2466)
4. ASSAINISSEMENT – Budget – Décision Modificative BP ASSAINISSEMENT 2022 – virement de crédit (cf régularisations 2017-2018-2019 suite mouvements de propriétaires – annulations et nouveaux titres)
5. GEMAPI – Validation du Programme Pluriannuel de Gestion GEMAPI (PPG) du SMBV2A
6. PETITE ENFANCE – Renouvellement du projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance de la Communauté de Communes
7. RESSOURCES HUMAINES
   • RH – Délibération portant création d’un emploi permanent pour tous les emplois des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitant – Article L332-8 du code général de la fonction publique
   • RH – OTI – Création d’un emploi permanent dans une commune de moins de 1 000 habitants ou groupement de communes de moins de 15 000 habitants
   • RH – Création d’un poste d’agent de maitrise à temps complet
   • RH – SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT – Création d’emplois à durée indéterminée
   • RH – SERVICE ASSAINISSEMENT – Création d’emploi à durée indéterminée
   • RH – Création d’un poste d’adjoint administratif principal 1^ère classe à temps complet
   • RH – Création d’un poste d’agent de maitrise principal à temps complet
8. SUBVENTIONS – Attribution de subventions de la Communauté de Communes à destination de différents acteurs locaux pour l’année 2022
9. PVD
   • PVD – Décision Modificative BP Général 2022 relative au budget alloué à l’étude pré-opérationnelle d’OPAH-RU
   • PVD – Modification du plan de financement de l’étude complémentaire à l’étude pré-opérationnelle de l’OPAH-RU (annule et remplace la délibération n°2022_2459)
   • PVD – Attribution du marché relatif à l’étude complémentaire à l’étude pré-opérationnelle de l’OPAH-RU
10. Elections professionnelles – Création du Comité Social Territorial (CST)

QUESTIONS DIVERSES 

•  Déclaration d’intention sur le devenir de l’abattoir de Montauban (Sous réserve)
• Point d’étape sur la réflexion en cours sur la mobilité