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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 25 janvier 2022

Mardi 25 janvier 2022 à la salle des Thermes de St Antonin Noble Val, à 18h.

 

Ordre du jour :

Désignation du ou de la secrétaire de séance

Intervention :

  • 18h-18h30 : Présentation du Projet Alimentaire de Territoire (PAT) par la Chambre d’Agriculture 82

 

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 07/12/2021
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
3. MANAGER DE COMMERCES – Convention de co-financement d’un poste de manager de commerces

4. PETITES VILLES DE DEMAIN
4.1 – PVD – Lancement d’une étude complémentaire à l’étude préopérationnelle d’OPAH-RU
4.2 – PVD – Modification du plan de financement relatif au poste de Chef de projet Petites Villes de Demain (PVD)

5. URBANISME – Débat annuel sur la politique locale de l’urbanisme (article L5211-62 du Code Général des Collectivités Territoriales)
6. CHSCT – Évaluation des risques professionnels de la grotte du Bosc
7. CdC – Création d’un groupe de travail « tiers lieu »
8. PETITE ENFANCE – Renouvellement de la convention d’objectif et de financement CAF 2022/2024 pour le LAEP (Lieu d’Accueil Enfants Parents) de la Communauté de Communes

9. RESSOURCES HUMAINES
9.1. EAU – Modalités d’organisation des astreintes et permanences dans les services de la collectivité (Complète la délibération initiale N° 2017-1459 du 11 avril 2017)
9.2. DGS – Annulation de la délibération relative à la création d’un poste d’ingénieur principal (annule et remplace la délibération n°2021-2398)
9.3. SERVICE JURIDIQUE – Création d’un emploi permanent – rédacteur principal 2eme classe –
9.4. ALSH – Recrutement d’agents en contrat d’engagement éducatif (CEE)
9.5. ASSURANCES – Souscription d’un contrat d’assurance pour le personnel de la CCQRGA.
9.6. OM – Création de deux postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences (PEC)

10. OTI – Sortie de la SPL Ouest Aveyron Tourisme et revente des actions acquises en 2021
11. EAU – Attribution du marché public de travaux relatif au renouvellement des conduites (Lexos)
12. Candidature à l’appel à projets CITEO (sous réserve)
13. GROTTE DU BOSC – Commande de photographies en milieu souterrain

QUESTIONS DIVERSES 

Voir également

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 17 mai 2022

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des conseils communautaires téléchargeables au format PDF. ...