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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 26 octobre 2021

Mardi 26 octobre 2021 à la salle des Thermes de Saint Antonin Noble Val, à 18h.

Ordre du jour :

Désignation du ou de la secrétaire de séance

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 28/09/2021
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
  3. BUDGET
    • BUDGET PRINCIPAL – Admission en Non valeur
    • BUDGET EAU – Admission en Non valeur
    • BUDGET ASSAINISSEMENT – Admission en Non valeur
    • BUDGET PRINCIPAL – provisionnements des créances
    • BUDGET EAU – provisionnements des créances
    • BUDGET ASSAINISSEMENT – provisionnements des créances
    • Décision modificative – virements de crédits sur le budget principal pour provisionnement des créances
    • Décision modificative – virements de crédits sur le budget eau pour provisionnement des créances
    • Décision modificative – virements de crédits sur le budget Assainissement pour provisionnement des créances
  4. GEMAPI – Souscription d’un emprunt pour l’acquisition d’un tracteur
  5. PETITE ENFANCE – Augmentation de la capacité d’accueil de la micro crèche de parisot de 10 à 12 places
  6. RESSOURCES HUMAINES
    • RH – GEMAPI – Création d’un poste de technicien territorial
    • RH – OM – Création d’un poste d’adjoint technique territorial
    • RH – Création d’un poste d’ingénieur principal
    • RH – Création d’un poste permanent d’attaché territorial
    • RH – Mutualisation – Convention de prestation de services avec les communes membres de la Communauté de communes
  7. EAU
    • Convention de servitude pour le passage de canalisation d’eau potable en terrain privé commune de Parisot (M. BESSEDE Daniel)
    • Convention de servitude pour le passage de canalisation d’eau potable en terrain privé commune de Parisot (Indivision DELMAS Gilles et Marie-Laure)
    • Décision Modificative Budget EAU : modification de crédits
  8. PETR – Renouvellement de l’OPAH
  9. TIERS LIEU
    • TIERS LIEU – Attribution du marché public de travaux relatif au CARSAC
    • TIERS LIEU – Délégation au Président concernant l’attribution des lots n°1 ;3 ;4 ;5 ;8 et 9 du marché public de travaux relatif au CARSAC
    • TIERS LIEU – Convention entre la CCQRGA et la commune de Caylus établissant les modalités d’usage du bâtiment (sous réserve).

  

QUESTIONS DIVERSES 

  1. MOBILITE – Débat sur le Transport à la demande (TAD)
  2. URBANISME – Application du Droit des Sols (ADS) – Information sur choix du prestataire

Voir également

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 7 décembre 2021

Mardi 7 décembre 2021 à la salle des Fêtes de Puylagarde, à 18h. Désignation du ou ...