Brèves
Accueil / Actualités / Ordre du jour du Conseil Communautaire du 28 juin 2022

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 28 juin 2022

Mardi 28 juin 2022 à la salle des Thermes de St Antonin Noble Val, à 18h00.

 

Ordre du jour :

Désignation du ou de la secrétaire de séance

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 17/05/2022
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
  3. EAU POTABLE – BUDGET (23204) – ADMISSION EN NON VALEUR – commission de surendettement
  4. ASSAINISSEMENT – BUDGET (23205) – ADMISSION EN NON VALEUR – commission de surendettement
  5. RESSOURCES HUMAINES
    • RH – ENTRETIEN DES LOCAUX – Création postes saisonniers (saint antonin et caylus)
    • RH – ENTRETIEN DES LOCAUX – Suppression d’un poste et création poste « fusionné »
    • RH – ASSAINISSEMENT – Création d’un poste en contrat à durée indéterminée (AUREL)
    • RH – EAU ET ASSAINISSEMENT – RH – Création d’emploi à durée indéterminée
    • RH – FABLAB – Création de d’un poste de Volontaire Territorial en Administration (VTA)
    • RH – SERVICE CIVIQUE – Demande d’agrément pour trois missions de service civique
  6. GROTTE DU BOSC – Modification de la régie de recettes (augmentation plafond encaisse – modifie la délibération n°2021_2244)
  7. URBANISME
    • URBANISME – Mutualisation du service « Instruction du droit des sols »
    • URBANISME – convention tripartite entre la commune de Verfeil-sur-Seye, la Communauté de Communes Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron et l’établissement public foncier d’Occitanie
    • URBANISME – Définition de l’intérêt communautaire de la politique du logement et du cadre de vie
    • URBANISME – Délégation de compétence du conseil communautaire au président de l’EPCI
  8. OM – Avenant à la convention pour la collecte du verre (en application de la théorie de « l’imprévision »)
  9. BUDGET – Budget annexe locations développement économique – revalorisation des loyers perçus par la CCQRGA

 

QUESTIONS DIVERSES 

  • GROTTE DU BOSC – Débat sur les conditions d’ouverture de l’aire de jeux
  • VOIRIE – Opportunité d’un servie mutualisé « Point à temps »

Voir également

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 17 mai 2022

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des conseils communautaires téléchargeables au format PDF. ...