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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 5 avril 2022

Mardi 5 avril 2022 à la salle des Thermes de St Antonin Noble Val, à 18h.

 

Ordre du jour :

Désignation du ou de la secrétaire de séance

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 15/03/2022
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
  • GROTTE DU BOSC – Modification des tarifs
  1. BUDGET :
    3.1. Vote des taux applicables à la fiscalité locale (2022)

3.2. Vote du taux applicable à Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2022

3.3. Vote du montant de la Taxe GEMAPI (2022)

3.4. Vote Subvention versée au budget de l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI)

3.5. Vote Subvention versée au budget Assainissement

3.6. Vote Subvention versée au budget Locations Développement Economique

3.7. Subventions versées aux structures d’accueil petite enfance du territoire :

3.8. Cotisations versées aux structures partenaires de la CCQRGA

3.9. Vote Allocations compensatoires

3.10. Vote des Budgets Primitifs 2022

  1. TIERS LIEU – Modification du plan de financement du projet de Tiers Lieu
  2. RESSOURCES HUMAINES – Création de deux postes dans le cadre du dispositif de Volontaire Territorial en Administration (VTA) (modifie la délibération n°2022_2447 du 25 janvier 2022)
  3. GEMAPI

6.1. GEMAPI – Plan de financement et demande de subvention pour la programmation annuelle de 2022

6.2. GEMAPI – Plan de financement poste de technicien rivières

6.3. GEMAPI – Renouvellement de la DIG

  1. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise (DELPECH)
  2. CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)

8.1. CTG – Validation de la gouvernance de la CTG

8.2. CTG – Mise à jour du Projet Social de Territoire

  1. PROJET DE TERRITOIRE – Approbation du projet de territoire (2020-2026)
  2. PETITES VILLES DE DEMAIN (PVD) – Convention tripartite entre la commune de Caylus, la CCQRGA et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie
  3. EAU POTABLE –  Uniformisation des tarifs entre les deux secteurs (Nord et Sud) du territoire.

QUESTIONS DIVERSES

Voir également

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 17 mai 2022

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des conseils communautaires téléchargeables au format PDF. ...