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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 7 décembre 2021

Mardi 7 décembre 2021 à la salle des Fêtes de Puylagarde, à 18h.

Désignation du ou de la secrétaire de séance

Présentations :

  • 18h-18h45 : Présentation du Contrat d’objectifs territorial (COT) par le PETR
  • 18h45-19h30 : présentation du Contrat Local de Santé par l’ARS.
  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 26/10/2021
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
  3. PETR
    • – Approbation du Projet de développement durable de territoire 2021-2026 et du CRTE (Contrat de Relance et de Transition Ecologique) du Pays Midi-Quercy.
    • – Approbation du lancement de la démarche de préfiguration d’un CLS (Contrat Local de Santé) à l’échelle du Pays Midi-Quercy
    • – Déploiement d’un contrat d’objectifs territorial (COT) avec l’Ademe et le PETR midi-quercy
  4. EAU
    • – Approbation de l’extension du périmètre du Syndicat Mixte des Eaux du Levezou Segala à la commune de Saint-Izaire.
    • – BUDGET EAU : modification de crédits fonctionnement
    • – Fin de la mise à disposition de l’ancienne usine de traitement d’eau potable de St Antonin Noble Val
  5. URBANISME
    • – Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLUi
    • – Validation de la convention entre la CCQRGA, l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie et la commune de Parisot
  6. ENFANCE JEUNESSE
    • – Validation du projet éducatif (2022-2024) du service Enfance/jeunesse
    • – Création de tarifs « séjour ski avec hébergement »
  7. RESSOURCES HUMAINES

7.1 – Mise en place du télétravail au sein de la CC QRGA

7.2 –  ENTRETIEN DES LOCAUX : Délibération portant création d’emplois permanents à temps non complet – adjoint technique territorial (article 3-3-4° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984)

7.3 – GEMAPI – Convention de mise à disposition du service « rivières et milieux naturels » au Syndicat Mixte du Bassin Versant Aveyron Amont.

7.4 – FABLAB – Création d’un emploi permanent de technicien territorial à temps complet (sous réserve)

7.5 – ASSURANCES – Opportunité de la souscription d’un contrat d’assurance pour le personnel

7.6 – ENFANCE JEUNESSE –  Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences (PEC)

  1. ZAEI – Vente de la parcelle n°1212 à la SCI La Péperline (M. Calmejane – ETPLV)
  2. FACADES – Annulation de la délibération n°2021_2291
  3. SANTE – Candidature à l’AMI « Intérêt pour rejoindre le groupement d’intérêt public, en préfiguration, qui sera chargé de créer, transformer et gérer des centres de santé et donc de rémunérer les professionnels.les y exerçant »
  4. TIERS LIEU

11.1 –  Convention de mise à disposition de la toiture du bâtiment dit du Carsac (sous réserve)

11.2 – Candidature à l’appel à projets Micro-Folies Tarn-et-Garonne

  1. OTI – Candidature à l’appel à projets « Avenir Montagnes – ingénierie Massif Central » – vague 2022

  

QUESTIONS DIVERSES 

 

OTI – Sortie de la SPL Ouest Aveyron Tourisme et revente des actions acquises en 2021.

Voir également

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 25 janvier 2022

Mardi 25 janvier 2022 à la salle des Thermes de St Antonin Noble Val, à ...