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Ordre du jour du conseil communautaire du Mardi 20 juillet 2021

Mardi 20 juillet 2021 à la salle des Thermes de Saint Antonin Noble Val, à 18h.

Ordre du jour :

Désignation du ou de la secrétaire de séance

Interventions extérieures :

18h – 18h45 : Présentation du dispositif TZCLD

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 29/06/2021
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
  3. RAPPORT D’ACTIVITE – Approbation du Rapport annuel 2020
  4. GROTTE DU BOSC – Attribution du marché public relatif à la construction et à l’installation d’une aire de jeux à la grotte du Bosc ;
  5. EAU POTABLE
    • Budget – Décision modificative relative au financement d’une caution locative pour les locaux du service Eau et assainissement.
    • Lieu-dit CAVAILLES à ST ANTONIN NOBLE VAL – Convention de servitude pour le passage de canalisations en terrain privé.
  6. Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire
  7. BUDGET – Décision modificative relative au financement du poste de Chef de projet PVD
  8. RH :
    • EAU POTABLE – Création d’un poste d’ouvrier polyvalent en contrat à durée indéterminée (Remplacement) ;
    • EAU POTABLE – Création d’un poste d’ETAM en contrat à durée indéterminée (Remplacement);
    • EAU POTABLE – Création d’un poste d’ouvrier en contrat à durée indéterminée (Titularisation) ;
    • EAU POTABLE – Modalités d’organisation des astreintes et permanences dans les services de la collectivité ;
    • Mutualisation du poste de manager de commerce ;
    • ANNUALISATION – Modalités d’annualisation du temps de travail des services concernés par ce dispositif (Mise en conformité avec le code du travail).
    • PVD – Création d’un emploi non permanent de Chef de projet PVD
  9. PETITE ENFANCE
    • Conventions partenariales d’Objectifs et de Moyens avec les gestionnaires associatifs des Etablissemnt d’accueil du Jeune Enfant (EAJE)
    • Convention de partenariat entre la CCQRGA et la Communauté de Communes du Cordais et du Causse
    • Modification des critères de sélection realitfs à la Commission Intercommunale d’Attribution des Places (CIAP)
  10. OTI – Opportunité d’un accueil touristique de l’OTI au sein de l’accueil de l’Abbaye de Beaulieu
  11. MUTUALISATION – Approbation du guide des prestations mutualisées
  12. PETR – SPR – Validation des périmètres SPR et des souhaits d’outils de gestion
  13. OTI – Demande de subvention au titre des Grands Sites Occitanie pour l’année 2021-2022

 

QUESTIONS DIVERSES 

Voir également

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20 juillet 2021

Vous trouverez dans cette rubrique les comptes rendus des conseils communautaires téléchargeables au format PDF. ...