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Ordre du jour du conseil communautaire du mardi 25 novembre 2018

Mardi 27 NOVEMBRE 2018 à la salle des congrès de Saint Antonin Noble Val à 18 h.

 

ORDRE DU JOUR :

  • Intervention de la gendarmerie nationale sur les actions 2018 et faits marquants de l’année.
  • Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 24 juillet 2018 et du 25 septembre 2018.
  • Commune de Verfeil sur Seye : demande d’un fonds de concours.
  • OPAH : Mise en place de l’OPAH du PMQ pour 3 ans 2018 -2021 renouvelable pour 2 années supplémentaires.
  • EAU : convention fourniture d’eau avec le SIAEP de Vailhourles
  • EAU : demande de subvention pour l’usine d’eau potable de Parisot à l’agence de l’Eau.
  • ASSAI : achat terrain Mme FARJOURNEL – commune de Laguépie
  • ASSAI : convention pour groupement de commandes – marché d’entretien des réseaux et eaux pluviales.
  • ASSAI : Affectation des résultats.
  • EAU/ASSAI : abandon de la régie.
  •  RH : OTI – création d’emplois permanents pour un poste de Technicien (médiateur culturel) et un poste d’animateur (responsable qualité).
  • RH : création d’emplois permanents pour le temps périscolaire CDD : animateur (Mme CHAPMAN 8 h) et CDD : adjoint d’animation (Mme FABRE 21H).
  • RH : Création de poste agent entretien assainissement ½ temps – CDD droit privé Pro BTP renouvellement M.BRIAN).
  • RH : Augmentation volume horaires CDI Pro BTP (Mme DELCASSE)
  • RH : Annualisation du temps de travail pour le service enfance jeunesse et tourisme.
  • RH : AstreintesPRO BTP (M. BRAQUEHAYS)
  • RH : IFSE REGIE
  • RH : Accroissement temporaire d’activité pour l’entretien locaux 5 H /semaine.
  • RH : Création de poste service eau St Antonin –CDI PRO BTP–agent entretien des réseaux eaux potable.
  • Délibération autorisant le président à ester en justice dans le cadre du Comité Technique et CHSCT.
  • Validation du contrat Bourgs Centres.
  • Sélection candidat marché Porteurs de projets – demandeurs d’emploi
  • Autorisation pour changement d’affectation pour la subvention allouée à l’hôtel d’entreprises de verfeil (en vue d’un éventuel projet sur la ZAEI).
  • OTI : tarifs des ventes.
  • Redevance spéciale camping.
  • PPN : plan de financement 2019/2020.
  • Trésorerie de St Antonin : actions à conduire.
  • FabLab : appel à projets « Formation à distance ».
  • Demande de financement pour le poste d’ingénierie et appui au développement du territoire.
  • Transports à la Demande : attribution du marché.
  • Assurances : attribution du marché.
  • PARISOT : vente d’un bâtiment de la commune de Parisot à la CdC QRGA en vue de créer une boulangerie.
  • CAYLUS : vente d’un bâtiment de la commune de Caylus à la CdC QRGA en vue d’une extension du FabLab.
  • Tarn et Garonne Numérique : Point sur la FttH.
  • Questions diverses.

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