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Ordre du jour du conseil communautaire du mardi 24 juillet 2018

Mardi 24 juillet 2018 à la salle des congrès de Saint Antonin Noble Val à 18 h.

 

Intervention du bureau d’études MTP  (restitution de l’étude « bourgs centres »).

 

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 6 juin 2018.
  • Convention cadre de partenariat pour le développement de l’éducation artistique et culturelle et les enseignements artistiques en pays midi-quercy 2018-2021.
  • Convention PETR ADDA.
  • PE – Projet « Vitalité famille » : labellisation REAAP (Réseau d’Ecoute d’Appui et d’Accompagnement à la Parentalité) auprès de la CAF.
  • EJ – Fonds de concours « Investissement » pour l’équipement de l’ALSH de St Antonin Noble Val de 3 000 €.
  • OTI – Les nouveaux barèmes de la taxe de séjour 2019.
  • OTI – acquisition du logiciel de télédéclaration taxe de séjour Nouveaux Territoires.
  • OTI – Nouveaux prix boutique.
  • RH – Création d’emplois permanents suite à avancement de grade par promotion interne.
  • GSO – Demande de financement « Grands Sites d’Occitanie ».
  • EAU – Attribution du marché pour la construction d’une usine d’eau potable à Parisot.
  • EAU – Avenant au marché de travaux à l’usine Notre Dame de Livron.
  • ASSAI – Décision modificative pour les remboursements d’aides de l’Agence de l’Eau aux particuliers.
  • ASSAI – Souscription d’une ligne de trésorerie ou d’un prêt à court terme de 200 000 €.
  • ASSAI – Attribution du marché à bons de commande « petits travaux assainissement ».
  • GEMAPI : Attribution du marché pour l’achat d’une benne agricole et gyrobroyeur.
  • GEMAPI – Décision modificative : Dégrèvement sur contributions directes.
  • PLUi – Urbanisme : Projet Urbain Partenarial (PUP) de Loze et le PUP de Caylus.
  • Site Patrimonial Remarquable (S.P.R.): candidature des communes de Caylus et de Saint Antonin N.V.
  • OA – Délégation de maîtrise d’ouvrage délivrée à la commune de Parisot relative aux travaux de rénovation du local destiné à accueillir une boulangerie.
  • MSAP : signature d’une convention avec le CAUE pour une permanence à Caylus.
  • Questions diverses.

Voir également

MSAP de St Antonin NV : congés annuels

En raison de congés annuels, la Maison de services au public de Saint Antonin Noble ...