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Ordre du jour du conseil communautaire du Mardi 22 Septembre 2020

Ordre du jour du conseil communautaire du Mardi 22 Septembre 2020 à la salle des Fêtes d’ESPINAS à 18 h.

 

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation de la nouvelle Convention Territoriale Globale (CTG) par les services de la CAF
  • Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 11 Août 2020.
  • Présentation de la situation budgétaire de la Communauté de Communes au 31/08/20
  • Elections des membres à la CIID (Commission intercommunale des impôts directs).
  • Désignation des membres pour le conseil d’exploitation tourisme
  • Désignation des représentants au CPIE Quercy Garonne
  • PLUI – Définition des objectifs poursuivis et modalités de mise à disposition du public des modifications simplifiées n°1.
  • ENFANCE-JEUNESSE : Modification des tarifs du Local Jeunes.
  • ASSAINISSEMENT – Rapports annuels 2019 sur le prix et la qualité du Service Public.
  • EAU – Rapports annuels 2019 sur le prix et la qualité de services du Service Public.
  • RH – SOM : Remplacement du responsable du services ordures ménagères (voie de mutation).
  • RH – SOM : renouvellement poste d’adjoint technique.
  • RH – Régie Eau/Assainissement : Transformation d’un poste de CDD en CDI
  • RH – EAU : autorisation pour la réalisation d’astreintes.
  • RH – OA : Remplacement d’Anne Verdier.
  • Transport à la Demande : signature d’une convention avec la Région Occitanie
  • Attribution de subvention aux associations
  • Demande de financement pour l’animation de la destination « Bastides et Gorges de l’Aveyron »
  • Vote de la taxe de séjour
  • Tiers Lieu : Débat sur la poursuite du projet
  • Représentation à la CDCI
  • Redevance spéciale « campings » 2020
  • Examen de la demande de la commune de Caylus relative à la création d’une vice-présidence supplémentaire
  • Questions diverses.

 

Pour tous renseignements

Armelle ROUQUIER

Email : ccqrga.administratif@orange.fr Tél : 05 63 30 67 01

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