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Ordre du jour du conseil communautaire du Mardi 13 avril 2021

  • Conseil Communautaire qui aura lieu le : Mardi 13 Avril 2021 à la salle des fêtes
    de Caylus à 18 h.

 

ORDRE DU JOUR :

Désignation du ou de la secrétaire de séance

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 02/03/2021
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
  3. BUDGET :

3.1. Comptes administratifs 2020:

  •  Vote des CA2020 : Budget Général
  • Vote des CA2020 : Budget annexe GEMAPI
  • Vote des CA2020 : Budget annexe Office de Tourisme Intercommunal
  • Vote des CA2020 : Budget annexe Locations Développement Economique
  • Vote des CA2020 : Budget annexe ZA Pech de Rondols
  • Vote des CA2020 : Budget annexe Assainissement
  • Vote des CA2020 : Budget annexe Eau potable

 

3.2. Comptes de gestion 2020 :

  •  Vote des Comptes de gestion 2020 : Budget Général
  • Vote des Comptes de gestion 2020 : Budget annexe GEMAPI
  • Vote des Comptes de gestion 2020 : Budget annexe Office de Tourisme Intercommunal
  • Vote des Comptes de gestion 2020 : Budget annexe Locations Développement Economique
  • Vote des Comptes de gestion 2020 : Budget annexe ZA Pech de Rondols
  • Vote des Comptes de gestion 2020 : Budget annexe Assainissement
  • Vote des Comptes de gestion 2020 : Budget annexe Eau potable

3.3. Vote des taux applicables à la fiscalité locale (2021)

3.4. Vote du taux applicable à Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2021

3.5. Vote Affectation de résultats

 3.6. Vote Subvention versée au budget de l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI)

3.7. Subventions versées aux structures d’accueil petite enfance du territoire :

  • Vote Subvention versée à la crèche Histoire de bulles (Caylus)
  • Vote Subvention versée à la crèche Capucine (St Antonin Noble Val)
  • Vote Subvention versée à la crèche A petits pas (Parisot)

 3.8. Vote Allocations compensatoires

3.9. Vote des Budgets Primitifs 2021

4. PETITE ENFANCE : Modification de la convention de partenariat

5. GROTTE DU BOSC :

  • 5.1. Grotte du Bosc – Acquisition du terrain de Mmes MERCADIÉ à Saint-Antonin-Noble-Val par le biais d’un acte en la forme administrative ;
  • 5.2. Grotte du Bosc – Délégation au président pour la préparation et la passation du marché public relatif à la construction et à l’installation d’une aire de jeux à la grotte du Bosc ; ANNULEE
  • 5.3. Grotte du Bosc : modification de la délibération n°2021_2246 en date du 2 mars 2021

 6. PETR : Candidature au label Pays d’art et d’histoire (PAH) et convention territoriale pour la généralisation de l’éducation artistique et culturelle (Résidences de territoire).7.RIVIERES :

7. RIVIERES:

7.1. RIVIERES : programmation des travaux 2021 et demandes de subventions correspondantes

7.2. RIVIERES : Convention de partenariat avec les communautés de Communes extérieures

8. TIERS LIEU :

  • 8.1. Tiers-lieu – Constitution de servitudes dans le cadre de l’acquisition de l’immeuble sis 5248 Rue du Coin de Madone à Caylus ;
  • 8.2. Tiers-lieu – Autorisation du Conseil communautaire pour payer le prix de l’acquisition de l’immeuble situé 5248 Rue du Coin de Madone à Caylus sans l’accomplissement des formalités de purge des privilèges et hypothèques inscrits ;

 9. FABLAB – Signature d’une convention avec la commune de Caylus pour la répartition de la prise en charge des fluides ;

10. Opération façades – Octroi d’un fonds de concours à la commune de Saint-Antonin-Noble-Val.

11. CHEMINS : Plan de financement chemins

12. ZAEI PECH DE RONDOLS 2 : Cession d’un terrain à M. Alain CALMEJANE et l’entreprise ETPLV

QUESTIONS DIVERSES :

13.1. TIERS LIEU – Modification du plan de financement pour l’aménagement d’un tiers lieu à Caylus (modifie la délibération n°2020_2192 du 1er décembre 2020).

 

 

Pour tous renseignements

François-Xavier BONVOISIN

Email : attache.direction@cc-qrga.fr  Tél : 05 82 73 00 32

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