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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)

Un projet commun pour un aménagement équilibré du territoire sur les 17 communes membres de l’intercommunalité.

Consultez le PLUi

Le PLUi de la Communauté de Communes du Quercy, Rouergue et des Gorges de l’Aveyron est consultable dans son intégralité sur le Géoportail de l’Urbanisme à l’adresse suivante :

https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

Le Géoportail de l’urbanisme est le fruit d’un partenariat entre le ministère de la Cohésion des terrritoires (MCT) et l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN). Il a été créé en avril 2016 pour accueillir tous les documents d’urbanisme et les servitudes d’utilité publique applicables sur le territoire national.

Le Géoportail de l’urbanisme a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et les servitudes d’utilité publique à tous les utilisateurs du site. Les visiteurs, qu’ils soient des particuliers, des professionnels de l’urbanisme, ou des établissements publics, peuvent consulter pour le territoire qui les intéresse la réglementation d’urbanisme qui s’y applique.

Télécharger le PLUi

Dernière modification approuvée le 27 septembre 2022

Rapport de présentation

1.1 Diagnostic et état initial de l’environnement (PDF – 33 Mo)

1.2 Justification et explication des choix (PDF – 44 Mo)

1.3 Évaluation environnementale (PDF – 10 Mo)

1.4 Annexes au rapport de présentation (PDF – 58 Mo)
– Diagnostic écologique du territoire
– Atlas de morphologie urbaine et villageoise
– Bilan des documents d’urbanisme en vigueur en 2014
Consommation d’espace entre 2000 et 2010 (PDF – 35 Mo)
Potentiel de densification et de mutation (PDF – 133 Mo)

Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Programme local de l'Habitat
Orientations d'aménagement et de programmation
Règlement graphique et écrit

5.1 Règlement graphique (zonage) (PDF – 820 Mo)
(Pour plus de praticité, le zonage peut également être consulté sur le Géoportail de l’Urbanisme)

5.2 Règlement écrit (PDF – 6 Mo)

5.3 Liste des emplacements réservés (PDF – 0,5 Mo)

5.4 Liste des bâtiments pouvant changer de destination (PDF – 0,7 Mo)

5.5 Liste des éléments patrimoniaux protégés (PDF – 0,5 Mo)

5.6 Liste des éléments écologiques protégés (PDF – 0,5 Mo)

Annexes

6. Annexes au PLUi (ZIP – 490 Mo)

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