Le Conseil Communautaire du Mardi 23 septembre 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00.

Agenda :

Appointment of the meeting secretary

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 01/07/2025
2. Report on decisions taken by the Chairman within the scope of his delegations.
3. OTI – Signature du contrat Grands Sites Occitanie 2023-2027 (modifie la délibération n°2025_3051 du 28 janvier 2025)
4. PETITE ENFANCE – Convention d’objectif et de moyens avec la micro-crèche de Varen
5. ENFANCE ET JEUNESSE – Prolongation du Projet Éducatif CCQRGA jusqu’en 2026
6. ECONOMIE – Prise de participation au sein du capital de la coopérative VirgoCoop
7. FISCALITE LOCALE – Fixation des niveaux de base minimum CFE.
8. TIERS LIEU – Régularisation du contentieux locatif (art house)
9. SANITATION
   9.1. ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Approbation du RPQS 2024
   9.2. SPANC – Approbation du RPQS 2024
   9.3. Modification du règlement intérieur
10. EAU POTABLE – Approbation du RPQS 2024
11. – RESSOURCES HUMAINES
    11.1. RH – Délibération portant création d’un emploi permanent à temps complet dans un groupement de communes de moins de 15 000 habitants
    11.2. RH – OTI- Délibération portant création d’un emploi à temps non complet lié à un accroissement d’activité saisonnière
    11.3. RH – GROTTE – recours à vacataire (s) dans le cadre du service de la grotte du Bosc et des offices de tourisme
    11.4. RH – GROTTE – Délibération portant création d’un emploi à temps non complet lié à un accroissement d’activité saisonnière

11.5. RH – Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellises des agents de la collectivité pour le risque santé (complémentaire)
11.6. RH – Délibération autorisant le Président à conclure des contrats à durée déterminée dans le cadre de remplacement dans les services appartenant au SPIC

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