Le Conseil Communautaire aura lieu le mardi 22 septembre 2026, à la Salle des Congrès de St Antonin, à 18h00 :

Agenda :

Appointment of the meeting secretary

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 09/07/2026
2. Compte rendu des décisions prises par la Présidente dans le cadre de ses délégations
3. SOCIAL – Mise en place d’une offre de mutuelle solidaire à destination des habitants de la CC QRGA en partenariat avec Mutualia
4. COMMUNAUTE DE COMMUNES

4.1 – CdC – Désignation de représentants auprès d’organismes partenaires

4.2 – CdC – Désignation de représentants aux diverses commissions internes obligatoires

4.3 – CdC – Composition des différentes commissions internes thématiques

5. SANITATION

5.1 – Assainissement collectif – Approbation du RPQS 2025

5.2 – Assainissement non collectif – Approbation du RPQS 2025

5.3 – Assainissement collectif — Travaux de mise en séparatif du réseau d’eaux usées « côte de Saint-Martin » à Caylus : Demande de subvention et plan de financement

5.4 – Assainissement collectif — Étude diagnostic des systèmes d’assainissement, élaboration du schéma directeur et révision du zonage : Demande de subvention et plan de financement.

6. EAU POTABLE – Approbation du RPQS 2025
7. BUDGET

7.1- Budget Général – Réalisation d’un emprunt pour financer l’achat d’un camion polybenne pour le service Déchets

7.2 – Budget Eau potable – Admission en non-valeur

7.3 – Budget Assainissement – Admission en non-valeur

8. ECONOMIE – Modification du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprises

9. THIRD PLACE

10.1 – Attribution des lots du grand concours (après avis de la commission projet innovants)

10.2 – Renouvellement de la convention avec fab parisot (association les arts en balade, dispositif de résidence d’artistes)

10.3 – Modification des tarifs de la régie Tiers Lieu.

10.4 – Avenant au marché public de travaux (Lots 01 ; 03 ; 04)

10. HOUSEHOLD WASTE

10.1 – Filières « REP » Responsabilité Élargie des Producteurs, contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public

10.2 – Mise en place d’un service d’enlèvement des déchets verts

11. PPN – Convention constitutive de l’Entente intercommunale pour la sécurisation et la valorisation du sentier du Viaur
12. URBANISME – Délibération fixant les objectifs et modalités de la concertation pour la modification n°6 du PLUi 
13. HUMAN RESOURCES

13.1 – ALSH – Création de deux emplois non permanents d’adjoint technique territorial pour accroissement saisonnier d’activité

13.2 – Délibération portant création d’un emploi permanent à temps complet- Catégorie c – Adjoint technique principal de 2ème classe

13.3 – Délibération portant création d’un emploi permanent  à temps complet – Catégorie c – Adjoint technique territorial-

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