Author: François-Xavier BONVOISIN

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 2 décembre 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 2 décembre 2025 se tiendra à la salle des Granges du Lac à Caylus, à 18h00 . Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 3.1. BUDGET – Subvention financement Usine Varen 3.2. BUDGET – Subvention Loc Dev Eco 3.3. BUDGET – Durée d’amortissement des budgets sous […]

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 23 septembre 2025

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 23 septembre dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 4 novembre 2025 :

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 4 novembre 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 4 novembre 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 19h00. (et non pas 18h, comme d’habitude) Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 3.1. Budget Principal : Admission en non valeur 3.2. Budget Eau Potable : Admission en non valeur  3.3. […]

Arrêté n°2025_18 modifiant les tarifs de l’OTI

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 23 septembre 2025

You can download the minutes of the last Community Council meeting below.

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 1er juillet 2025

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 1er juillet dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 23 septembre 2025 :

Arrêté n°2025_16 portant modification des tarifs de La Fabrique

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 23 septembre 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 23 septembre 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 11.5. RH – Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellises des agents de la collectivité pour le […]

Questionnaire: Schéma départemental des enseignements et de l’éducation artistiques (SDEEA)

Dans le cadre de l’élaboration du nouveau Schéma départemental des enseignements et de l’éducation artistiques (SDEEA), le Conseil départemental mène une enquête publique à destination des habitants du territoire de Tarn-et-Garonne afin de dresser un portrait de leurs pratiques et de leurs attentes concernant l’enseignement artistique. Participez à l’enquête publique sur les pratiques et les […]

ARRETE N°2025_13 du 7 AOUT 2025 METTANT A JOUR LES ANNEXES DU PLUI