Le Conseil Communautaire du Mardi 2 décembre 2025 se tiendra à la salle des Granges du Lac à Caylus, à 18h00 .

Agenda :

Appointment of the meeting secretary

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 04/11/2025
2. Report on decisions taken by the Chairman within the scope of his delegations.
3. BUDGET 

3.1. BUDGET – Subvention financement Usine Varen

3.2. BUDGET – Subvention Loc Dev Eco

3.3. BUDGET – Durée d’amortissement des budgets sous nomenclature M57

3.4. BUDGET – Durée d’amortissement des budgets sous nomenclature M49

3.5. DM 4 CC : Achat d’une Pelle (GEMAPI)

3.6. DM1 LOC DEV ECO pour le versement de la subvention à l’association des Arts en balade. 

3.7. DM 5 Budget Eau potable – Régularisation comptes

4. PROJET SOCIAL DE TERRITOIRE

4.1. PST – Approbation et autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2025-2029 avec la Caisse d’Allocations Familiales du Tarn-et-Garonne

4.2. PST – Signature de la convention de partenariat UDAF82 au nom et pour le compte du consortium ADMR82 FCPE82 UDAF82 (Maison de la parentalité en CCQRGA) pour 2025

5. SPANC – Modification de la périodicité des contrôles
6. EAU POTABLE – Adhésion de la CCQRGA au SMELS pour l’alimentation d’un périmètre défini sur la commune de Féneyrols

7. URBANISM 

7.1. URBA – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à la mise en compatibilité du PLUi

7.2. URBA – Signature de la convention entre l’association « Les Ateliers Ruraux de Caussebel » et la CCQRGA pour l’engagement dans une procédure commune d’évaluation environnementale (articles L122-13 et R122-5 du code de l’environnement) dans le cadre de la modification n°4 du PLUi ayant pour objet l’aménagement du hameau léger de Caussebel à Féneyrols »

      8. CULTURE – Mise en œuvre du programme La Talveraie – Scène conventionnée d’inté rêt national « Art, Enfance, Jeunesse » 

9 – RESSOURCES HUMAINES

9.1. RH – SERVICE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT – Modification classifi cation poste gestionnaire des abonnées.contrat de droit privé.

9.2. RH – Recours à vacataire dans le cadre de la promotion de la Grotte du Bosc

OTHER BUSINESS

• URBANISME – Information sur le SCOT