Le Conseil Communautaire du Mardi 27 janvier 2026 se tiendra à la salle des Congrès à St Antonin Noble Val, à 18h00 .

Agenda :

Appointment of the meeting secretary

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 02/12/2025
2. Report on decisions taken by the Chairman within the scope of his delegations.
3. BUDGET – Présentation des CA 2025 – à confirmer
4. DECHETS

4.1. OM – Achat de colonnes aériennes de collecte des déchets ménagers, de collecte sélective et de verre – Avenant n°2 

4.2. OM – Mise à jour des tarifs de la redevance spéciale applicables aux professionnels

5. GEMAPI

5.1. GEMAPI – Convention de Partenariat avec RTE pour la gestion du ruisseau du Laborde

5.2. GEMAPI – Modification statutaire de l’EPAGE Aveyron aval

5.3. GEMAPI – Modification statutaire de l’EPAGE Aveyron amont

6. EAU POTABLE –

6.1. Demande de financement auprès de l’Agence de l’Eau – Campagne de recherche de fuites sur l’UDI de Saint-Géry

6.2. Demande de subventions pour les travaux de renouvellement de réseau sur la commune ST PROJET – GARDOU – Programmation annuelle 2026

6.3. Demande de financement pour la mise en place d’un Système d’Information Géographique (SIG) dédié au réseau d’eau potable.

6.4. Demande de financement auprès de l’Agence de l’Eau – Etude de délimitation des Aires d’Alimentation de Captage (AAC) – VAREN

6.5. Redevance pour la performance des réseaux d’eau potable

7. URBANISM 

7.1. URBA – Débat annuel sur la politique locale de l’urbanisme (article L5211-62 du CGCT)

7.2. URBA – Objectifs et modalités de la concertation préalable à la modification n°4 du PLUi

8. CHEMINS – Plan de financement du service 2026

9. ASSAINISSEMENT

9.1. Demande de subvention au département pour les travaux d’extension du réseau EU à ARNAC (40m d’extension prévu sur le budget 2025, va être réalisé en régie)

9 .2. Prise en compte de l’évolution des redevances de l’agence de l’eau dans la fac- turation de l’assainissement aux abonnés

10. COMMUNAUTE DE COMMUNES

10.1. CdC – Modification des statuts du PETR du Pays Midi Quercy

10.2. CdC – Mise à jour du Guide des Prestations Mutualisées (modification de la déli bération n°2025_3134)

10.3. Demande de subvention pour la construction d’un hangar à Pétampe

11. ECONOMIE – ZAEI Pech de Rondols II – Vente d’une parcelle à l’entreprise PHENI CIA INTERNATIONAL

12 – RESSOURCES HUMAINES

12.1. RH – Recours à vacataire (s) dans le cadre du service de la grotte du Bosc et des offices de tourisme

12.2. RH –  ALSH – Recrutement d’agents en Contrat d’Engagement Éducatif (CEE)

12.3. RH – ALSH – Création de deux emplois non permanents d’adjoint technique ter ritorial pour accroissement saisonnier d’activité

OTHER BUSINESS

• Prise compétence « Contribution à la gestion et à la protection de la ressource »