ARRETE N°2025_25 DU 15 DECEMBRE 2025 ENGAGEANT LA MODIFICATION N°4 DU PLUI
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 4 novembre 2025
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 2 décembre 2025
Arrêté 2025_24 du 09/12/2025 portant modification des tarifs du Tiers Lieu La Fabrique
Arrêté n°2025_23 du 9 décembre 2025 fixant les tarifs des encarts publicitaires de l’OTI
ARRETE N°2025_22 du 8 DECEMBRE 2025 METTANT A JOUR LES ANNEXES DU PLUI
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 novembre 2025
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 4 novembre dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 2 décembre 2025 :
Arrêté 2025_20 du 25/11/2025 engageant la mise en comptabilité du PLUi pour déclaration de projet
Arrêté 2025_19 du 21/11/2025 portant modification des tarifs du Tiers Lieu La Fabrique
Arrêté 2025_21 du 25 novembre 2025 portant changement du lieu de séance du conseil communautaire du 2 décembre 2025
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