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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 3 décembre 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 3 décembre 2024 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 11.2 – Prévoyance – Modalités de mise en œuvre d’une participation employeur11.3 – Mise à jour du Règlement Intérieur de la CCQRGA11.4 […]

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 septembre 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 10 septembre 2024 se tiendra à la salle des Fêtes de Caylus, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 6.4 – Convention de servitude de passage de canalisation d’eau potable sur la commune de Parisot (Olier)6.5 – Convention de servitude de passage de canalisation […]

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