Ordre du jour du Conseil Communautaire du 3 décembre 2024
Le Conseil Communautaire du Mardi 3 décembre 2024 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 11.2 – Prévoyance – Modalités de mise en œuvre d’une participation employeur11.3 – Mise à jour du Règlement Intérieur de la CCQRGA11.4 […]
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 10 septembre 2024
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 10 septembre dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 5 novembre 2024 :
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 5 novembre 2024
Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire.
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 5 novembre 2024
Le Conseil Communautaire du mardi 5 novembre 2024 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance QUESTIONS DIVERSES
DÉCISION N°2024_13 PORTANT DÉLÉGATION DU DPU À L’EPF OCCITANIE – PARISOT
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 10 septembre 2024
Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire.
Arrêté n°2024_12 du 16 septembre 2024 modifiant les tarifs de la Grotte du Bosc
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 9 juillet 2024
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 9 juillet dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 10 septembre 2024 :
Arrêté 2024_11 du 3 septembre 2024 portant modification du lieu des séances du conseil communautaire
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 septembre 2024
Le Conseil Communautaire du Mardi 10 septembre 2024 se tiendra à la salle des Fêtes de Caylus, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 6.4 – Convention de servitude de passage de canalisation d’eau potable sur la commune de Parisot (Olier)6.5 – Convention de servitude de passage de canalisation […]