Le Conseil Communautaire du Mardi 16 juin 2026 à la Salle des Fêtes de Ginals (St Îgne), à 18h30.
Ordre du jour :
- 18h30-18h45 : Présentation du renouvellement du Projet Social de Territoire
Désignation du ou de la secrétaire de séance
- Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 19/05/2026
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente dans le cadre de ses délégations
- BUDGET
3.1. BUDGET – Décision modificative (acquisition d’un camion polybenne)
3.2. BUDGET – Réalisation d’un emprunt pour financer l’achat d’un camion polybenne pour le service Déchets
3.3. BUDGET – Assainissement – Décision modificative relative à l’étude pour mise à jour du zonage d’assainissement collectif
3.4. BUDGET – Décision Modificative n°2 Budget Principal Communauté de Communes : Subventions Associations
- COMMUNAUTE DE COMMUNES
4.1. CdC – Retrait de la délibération n°2026_3278 en date du 7 avril 2026
4.2. CdC – Attribution de subventions aux acteurs associatifs pour 2026
4.3. CdC – Subvention de la Communauté de Communes QRGA à destination de différents organismes partenaires pour l’année 2026
4.4. CdC – Mise en œuvre d’un accompagnement ADEFPAT pour l’élaboration du projet de territoire
4.5. Approbation du Rapport Annuel d’activités 2025 (à confirmer)
4.6. CdC – Désignation de représentants auprès du GIP MaSantéMaRégion
5. URBANISME – délibération confirmant les objectifs et modalités de concertation préa lable à la modification n°4 du PLUi (ANNULE ET REMPLACE la délibération 2026_3237 du 27 janvier 2026)
6. ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Tarifs 2026
7. PVD – PETITES VILLES DE DEMAIN – Approbation du plan de financement relatif au poste de Chef de projet Petites Villes de Demain (PVD)
8. PST – Signature de la convention de partenariat UDAF82 au nom et pour le compte du consortium ADMR82 FCPE82 UDAF82 (Maison de la parentalité en CCQRGA) pour la période 2026-2029
9. RESSOURCES HUMAINES
9.1. RH – ALSH – Création de deux emplois non permanents d’adjoint technique
territorial pour accroissement saisonnier d’activité (entretien des locaux)
9.2. RH – ALSH – Création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité (local jeunes)
- CNAS – Désignation des représentants (élu et agent) pour siéger au sein des instances du CNAS
- PLIE – Avenant au Protocole d’accord triennal du PLIE Midi-Quercy