Categorie: Agenda

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 2 décembre 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 2 décembre 2025 se tiendra à la salle des Granges du Lac à Caylus, à 18h00 . Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 3.1. BUDGET – Subvention financement Usine Varen 3.2. BUDGET – Subvention Loc Dev Eco 3.3. BUDGET – Durée d’amortissement des budgets sous […]

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 4 novembre 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 4 novembre 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 19h00. (et non pas 18h, comme d’habitude) Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 3.1. Budget Principal : Admission en non valeur 3.2. Budget Eau Potable : Admission en non valeur  3.3. […]

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 23 septembre 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 23 septembre 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 11.5. RH – Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellises des agents de la collectivité pour le […]

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 1er juillet 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 1er Mai 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 20 mai 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 20 Mai 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 8 avril 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 8 Avril 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 25 mars 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 25 mars 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 18h30 – 20h30 : Présentation du Budget Primitif 2025 QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 11 mars 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 4. PETITE ENFANCE4.1. Renouvellement de projet de fonctionnement du RPE. 4.2. Renouvellement de projet de fonctionnement du LAEP.4.3. Renouvellement des conventions d’objectifs […]

Agenda van de gemeenteraadsvergadering van 28 januari 2025

Vergadering van de Gemeenschapsraad op dinsdag 28 januari 2025 in de Salle des Congrès, Saint Antonin Noble Val, om 18.00 uur. Agenda : Benoeming van de secretaris van de vergadering 18.00 - 18.30 uur: Presentatie door het PNR des Causses du Quercy (algemene informatie over de herziening van het PNR-handvest) OVERIGE BESLUITEN

Agenda voor de gemeenteraadsvergadering van 3 december 2024

De Gemeenschapsraad van dinsdag 3 december 2024 vindt plaats in de Salle des Congrès in Saint Antonin Noble Val om 18.00 uur. Agenda:Benoeming van de secretaris van de vergadering 11.2 - Voorzieningsregeling - Voorwaarden voor de toepassing van een werkgeversbijdrage11.3 - Actualisering van het huishoudelijk reglement van de CCQRGA11.4 [...]