Ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 mars 2026
Le Conseil Communautaire du Mardi 10 mars 2026 se tiendra à la salle des Congrès à St Antonin Noble Val, à 18h00 . Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 3.1. Budget Général – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 3.2. Budget Annexe Assainissement – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) […]
ATTENTION : Report du Conseil Communautaire du 24 février 2026
Le Conseil Communautaire du Mardi 24 février 2026 est reporté à une date ultérieure. La date et le lieu de la prochaine séance du conseil communautaire seront communiqués dans les meilleurs délais, sur le site de la CCQRGA
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 27 janvier 2026
Le Conseil Communautaire du Mardi 27 janvier 2026 se tiendra à la salle des Congrès à St Antonin Noble Val, à 18h00 . Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 4.1. OM – Achat de colonnes aériennes de collecte des déchets ménagers, de collecte sélective et de verre – Avenant n°2 4.2. […]
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 2 décembre 2025
Le Conseil Communautaire du Mardi 2 décembre 2025 se tiendra à la salle des Granges du Lac à Caylus, à 18h00 . Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 3.1. BUDGET – Subvention financement Usine Varen 3.2. BUDGET – Subvention Loc Dev Eco 3.3. BUDGET – Durée d’amortissement des budgets sous […]
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 4 novembre 2025
Le Conseil Communautaire du Mardi 4 novembre 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 19h00. (et non pas 18h, comme d’habitude) Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 3.1. Budget Principal : Admission en non valeur 3.2. Budget Eau Potable : Admission en non valeur 3.3. […]
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 23 septembre 2025
Le Conseil Communautaire du Mardi 23 septembre 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 11.5. RH – Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellises des agents de la collectivité pour le […]
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 1er juillet 2025
Le Conseil Communautaire du Mardi 1er Mai 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 20 mai 2025
Le Conseil Communautaire du Mardi 20 Mai 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 8 avril 2025
Le Conseil Communautaire du Mardi 8 Avril 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance QUESTIONS DIVERSES
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 25 mars 2025
Le Conseil Communautaire du Mardi 25 mars 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 18h30 – 20h30 : Présentation du Budget Primitif 2025 QUESTIONS DIVERSES
Nederlands (België) 
Français 
English (UK) 
Español