Catégorie : Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 3 décembre 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 3 décembre 2024 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 11.2 – Prévoyance – Modalités de mise en œuvre d’une participation employeur11.3 – Mise à jour du Règlement Intérieur de la CCQRGA11.4 […]

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 5 novembre 2024

Le Conseil Communautaire du mardi 5 novembre 2024 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 septembre 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 10 septembre 2024 se tiendra à la salle des Fêtes de Caylus, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 6.4 – Convention de servitude de passage de canalisation d’eau potable sur la commune de Parisot (Olier)6.5 – Convention de servitude de passage de canalisation […]

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 juillet 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 9 juillet 2024 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 3. BUDGET3.1 – Budget Annexe Eau – Décision Modificative suite contrôle agence de l’eau3.2 – Budget Annexe Eau – Création d’une régie […]

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 21 mai 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 21 mai 2024 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 18h – 18h20 : Intervention de l’AMRF 82 (association des maires ruraux de France) QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 avril 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 9 avril 2024 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 6.2. EAU POTABLE – Tarifs avec la commune de SAINT MICHEL DE VAX6.3. EAU POTABLE – Tarifs avec la commune de PENNE QUESTIONS […]

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 26 mars 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 26 mars 2024 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 8.2 – OTI – RECOURS A VACATAIRE (S) DANS LE CADRE DU SERVICE DES OFFICES DE TOURISME INTERCOMMUNAUX 18h30 – 20h30 : Présentation […]

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 30 janvier 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 30 janvier 2024 se tiendra à la salle « Les Granges du Lac », située au 22, avenue du 8 mai 1945 à Caylus, à partir de 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 18h-18h20 : Intervention de Bernadette Rames, Président de l’Espace Rural Emploi […]

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 5 décembre 2023

Le Conseil Communautaire du Mardi 5 décembre 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 10.2. Convention de gestion de biens communs avec les collectivités extérieures QUESTIONS DIVERSES• CST – Désignation de deux membres suppléants au sein […]

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 24 octobre 2023

Le Conseil Communautaire du Mardi 24 octobre 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance18h – 18h30 : Présentation par M. Zamuner (DDFIP82) du bilan de la qualité comptable de la collectivité. 9.3. Fin de la mise à […]