Catégorie : Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 8 avril 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 8 Avril 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 25 mars 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 25 mars 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 18h30 – 20h30 : Présentation du Budget Primitif 2025 QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 mars 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 11 mars 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 4. PETITE ENFANCE4.1. Renouvellement de projet de fonctionnement du RPE. 4.2. Renouvellement de projet de fonctionnement du LAEP.4.3. Renouvellement des conventions d’objectifs […]

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 28 janvier 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 28 janvier 2025 à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 18h-18h30 : Intervention du PNR des Causses du Quercy (Informations générales sur la révision de la Charte du PNR) QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 3 décembre 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 3 décembre 2024 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 11.2 – Prévoyance – Modalités de mise en œuvre d’une participation employeur11.3 – Mise à jour du Règlement Intérieur de la CCQRGA11.4 […]

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 5 novembre 2024

Le Conseil Communautaire du mardi 5 novembre 2024 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 septembre 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 10 septembre 2024 se tiendra à la salle des Fêtes de Caylus, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 6.4 – Convention de servitude de passage de canalisation d’eau potable sur la commune de Parisot (Olier)6.5 – Convention de servitude de passage de canalisation […]

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 juillet 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 9 juillet 2024 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 3. BUDGET3.1 – Budget Annexe Eau – Décision Modificative suite contrôle agence de l’eau3.2 – Budget Annexe Eau – Création d’une régie […]

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 21 mai 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 21 mai 2024 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 18h – 18h20 : Intervention de l’AMRF 82 (association des maires ruraux de France) QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 avril 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 9 avril 2024 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 6.2. EAU POTABLE – Tarifs avec la commune de SAINT MICHEL DE VAX6.3. EAU POTABLE – Tarifs avec la commune de PENNE QUESTIONS […]