Le Conseil Communautaire se tiendra du Mardi 21 avril 2026 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 19h30.

Ordre du jour :

Désignation du ou de la secrétaire de séance

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 07/04/2026
2. Compte rendu des décisions prises par la Présidente dans le cadre de ses délégations
3. BUDGET :

3.1. Approbation du Règlement Budgétaire et Financier

3.2. Vote des taux applicables à la fiscalité locale (2026)

3.3. Vote du taux applicable à Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2026

3.4. Vote du montant de la Taxe GEMAPI (2026)

3.5. Vote Subvention versée au budget de l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI)

3.6. Vote Subvention versée au budget Assainissement

3.7. Cotisations versées aux structures partenaires de la CCQRGA

3.8. Vote Allocations compensatoires

3.9. Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2025 – Budget principal

3.10. Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2025 – Budget annexe OTI

3.11. Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2025 – Budget annexe Locations développement économique

3.12. Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2025 – Budget annexe ZA Pech Rondols

3.13. Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2025 – Budget annexe Assainissement

3.14. Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2025 – Budget annexe Eau potable

3.15. Vote des Budgets Primitifs 2026

4. COMMUNAUTE DE COMMUNES

4.1. Délégation de pouvoir du conseil communautaire à la présidente de l’EPCI.

4.2. Désignation de représentants auprès de partenaires et structures extérieurs

4.3. Désignation des membres de la CAO et de la commission MAPA 

      5. GEMAPI

5.1. Approbation du programme pluriannuel de gestion 2026

5.2. Demande de subvention pour le poste de technicien rivière 2026

      6. PETITE ENFANCE – Conventions partenariales d’Objectifs et de Moyens avec les crèches associatives de St Antonin NV, Caylus,  Parisot et Varen

      7 – RESSOURCES HUMAINES

7.1. Délibération portant gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur Stagiaire rémunéré

7.2. PPN – modification période emploi – délibération portant création d’un emploi pour mener a bien un projet

7.3. Indemnités des élus aux fonctions de Président et des vice-présidents

7.4. ALSH – Création de deux emplois non permanents d’adjoint technique territorial pour accroissement saisonnier d’activité

7.5. ALSH  : Délibération portant création d’un emploi lie à un accroissement tempo- raire d’activité (Article L332-23 1° Du Code Général De La Fonction Publique)

7.6. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour rem placer des agents publics momentanément indisponibles (en application de l’article L.332-13 du code général de la fonction publique)

7.7. Délibération autorisant le Président à conclure des contrats à durée déterminée dans le cadre de remplacement dans les services appartenant au SPIC.

7.8. ALSH – Recrutement d’agents en Contrat d’Engagement Éducatif (CEE) (Com- plète la délibération du 27 janvier 2026 n°2026_3246 -Fonction et rémunération-)

QUESTIONS DIVERSES