Le Conseil Communautaire du Mardi 24 février 2026 se tiendra à la salle des Congrès à St Antonin Noble Val, à 18h00 .

Agenda :

Benoeming van de secretaris van de vergadering

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 27/01/2026
2. Verslag uitbrengen over de besluiten die de voorzitter binnen het kader van zijn delegaties heeft genomen.
3. BUDGET – vote du CFU

3.1. Budget Général – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025

3.2. Budget Annexe Assainissement – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025

3.3. Budget Annexe Eau Potable – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025

3.4. Budget Annexe Locations Développement Economique – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025

3.5. Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025

3.6. Budget Annexe ZA Pech Rondols – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025

4. DERDE PLAATS 

4.1. TIERS LIEU – Lancement du dispositif « Le Grand Concours » – Création et développement d’entreprise, édition 2026

4.2. TIERS LIEU –  Résidences d’artistes à La Fabrique Caylus – Partenariat avec l’association Festival des Arts en Balade et financement POCI – Année 2026

4.3. TIERS LIEU –  Demande de subventions au Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne pour le projet « ARGO – Programmes stratégiques de La Fabrique Caylus 2027–2029 »

      5. PROJET SOCIAL DE TERRITOIRE (PST)

5.1. PST – Signature de la convention de partenariat avec l’association Montauban Services (Plateforme Mobilité 82) – Année 2026

5.2. PST – Signature de la convention de partenariat avec l’association AGIRabcd – Année 2026

6. COMMUNAUTE DE COMMUNES

6.1. CdC – Modification de l’intérêt communautaire en matière d’actions sociales

6.2. CdC – Restitution de la compétence « Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) » aux communautés

7. ECONOMIE

7.1. ECO – Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la SASU BALTHAZAR

7.2. ECO – Mise en œuvre d’un accompagnement collectif ADEFPAT à destination de porteurs de projets économiques du territoire

7.3. ECO – Mise en œuvre d’un accompagnement collectif ADEFPAT sur les enjeux d’attractivité RH du secteur médico-social

7.4. ECO – Avenant au bail emphytéotique – Jardins des Gorges de l’Aveyron/CCQRGA

8 – RESSOURCES HUMAINES

8.1. RH – Mise à jour du Règlement intérieur

8.2. RH –  Mise à jour du Protocole relatif au temps de travail

8.3. RH –  Approbation du RSU 2024

8.4. RH –  Création d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité

8.5. RH – ALSH – Délibération portant création d’un emploi permanent – Animateur territorial

8.6. RH – CHEMINS – Délibération portant création d’un emploi permanent à temps complet et un emploi permanent à temps non complet pour tous les emplois des com munes de moins de 1 000 habitants et des groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitant – Article L332-8 du code général de la fonction publique

8.7. RH – RH – Délibération portant création d’un emploi permanent- Rédacteur princi pal 1ere classe –

8.8. RH – Délibération portant création d’un emploi permanent – Agent de maîtrise principal –

8.9. RH – GROTTE – Délibération portant création d’un emploi permanent à temps non complet pour tous les emplois des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitant – Article L332-8 du code général de la fonction publique

ANDERE ZAKEN