Le Conseil Communautaire se tiendra du Mardi 19 mai 2026 se tiendra à la salle des Fêtes de Lacapelle-Livron, à 19h00.

Agenda :

Appointment of the meeting secretary

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 21/04/2026
2. Compte rendu des décisions prises par la Présidente dans le cadre de ses délégations
3. ORDURES MENAGERES – Attribution du marché relatif à l’acquisition d’un camion
4. COMMUNAUTE DE COMMUNES

4.1. Délégation de pouvoir du conseil communautaire à la présidente de l’EPCI.

4.2. Approbation du règlement relatif aux commissions

4.3. Désignation des membres des commissions obligatoires (CIID, CLECT, DSP)

4.4. Composition des commissions internes thématiques

      5. TOURISME

5.1. OTI – Modification des tarifs de l’OTI (boutique – à confirmer)

5.2. OTI – Modification des tarifs de l’OTI (dépôt vente – à confirmer)

5.3. OTI – Mise à jour des barèmes de la taxe de séjour 2027

      6. PETITE ENFANCE – convention d’objectifs et de financement » Bonus trajectoire et de développement » avec la CAF

      7 – EAU POTABLE

7.1. EAU – redevances 2026

7.1. EAU – redevance Penne

7.1. EAU – Redevance St Michel de Vax

      8. RESSOURCES HUMAINES

8.1. RH – Délibération portant création d’un emploi lie à un accroissement temporaire d’activité à temps non complet

8.2. RH – Délibération portant création d’un emploi permanent à temps non complet

dans un groupement de communes de moins de 15 000 habitants

8.3. GROTTE – Création d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité – Modifi cation période emploi (Délibération N° 2026_3269 du 13-03-2026)

8.4. GROTTE – recours à vacataire (s) dans le cadre du service de la grotte du Bosc

8.5. RH – Délibération portant création d’un Comité Social Territorial local

(collectivités et établissements publics de 50 à 199 agents)

8.6. RH – Opérations électorales – Délibération autorisant la Présidente à ester en justice

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