Category: Town planning

|PLUi-M3| Objectifs et modalités de la concertation

Concertation préalable à la modification n°3 du PLUi Présentation de la procédure​ Par arrêté du Président en date du 27 juin 2024, la Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) a engagé la modification n°3 (M3) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) approuvé le 24 octobre 2017, modifié le 27 septembre […]

ARRÊTÉ N°2024_09 DU 27 JUIN 2024 ENGAGEANT LA MODIFICATION N°3 DU PLUI

Order no. 2024_07 updating the appendices to the PLUI

Order no. 2023_20 updating the appendices to the PLUI

Arrêté n°2023_12 - Update of the PLUi - Complementary Annexes - PPRN Land movements in the municipality of Laguépie

|PLUi-M2| Rapport d’enquête publique, conclusions et avis

L’enquête publique relative à la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal s’est déroulée du 3 juin au 4 juillet 2022. Le projet de modification comporte trois objets : la rectification d’erreurs matérielles, l’adaptation de certaines règles aux enjeux du territoire et la prise en compte de nouveaux projets. Ces éléments ainsi que les évolutions […]

SCOT Newsletter No. 2

Dans le cadre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Midi-Quercy en cours d’élaboration, une lettre d’information est régulièrement publiée. Découvrez la lettre 2 dans cet article pour mieux connaître le Projet d’Aménagement et de Développement Durables qui a été défini (enjeux transversaux et grandes orientations), les principales étapes de l’élaboration des documents du […]

SCOT Newsletter n°1

Dans le cadre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Midi-Quercy en cours d’élaboration, une lettre d’information est publiée. Découvrez la lettre 1 dans cet article pour mieux connaître l’outil SCoT et son contenu, savoir comment et avec qui ce schéma est élaboré, connaître les lignes de forces du diagnostic territorial et de l’état […]

|PLUi-M2| Avis d’enquête publique

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) >>> Accès au dossier dématérialisé d’enquête publique (ZIP – 20 Mo) <<<   La CCQRGA informe qu’il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification n°2 du PLUi pour une […]

| PLUi-MS2 | Approbation

Par délibération du 7 décembre 2021, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. La délibération est consultable à cette adresse