Archives des Conseils communautaires - Communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 23 septembre 2025

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 23 septembre dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 4 novembre 2025 :

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 4 novembre 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 4 novembre 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 19h00. (et non pas 18h, comme d’habitude) Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 3.1. Budget Principal : Admission en non valeur 3.2. Budget Eau Potable : Admission en non valeur 3.3. […]

Arrêté n°2025_18 modifiant les tarifs de l’OTI

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 23 septembre 2025

You can download the minutes of the last Community Council meeting below.

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 1er juillet 2025

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 1er juillet dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 23 septembre 2025 :

Arrêté n°2025_16 portant modification des tarifs de La Fabrique

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 23 septembre 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 23 septembre 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 11.5. RH – Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellises des agents de la collectivité pour le […]