Ordre du jour du Conseil Communautaire du 5 décembre 2023
Le Conseil Communautaire du Mardi 5 décembre 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 10.2. Convention de gestion de biens communs avec les collectivités extérieures QUESTIONS DIVERSES• CST – Désignation de deux membres suppléants au sein […]
Décision n°2023_21 portant délégation du DPU ciblé à la commune de Puylagarde
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 12 septembre 2023
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 12 septembre dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 24 octobre 2023:
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 24 octobre 2023
Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire.
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 24 octobre 2023
Le Conseil Communautaire du Mardi 24 octobre 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance18h – 18h30 : Présentation par M. Zamuner (DDFIP82) du bilan de la qualité comptable de la collectivité. 9.3. Fin de la mise à […]
Arrêté n°2023_20 mettant à jour les annexes du PLUI
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12 septembre 2023
Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire.
ARRETES n°2023_19 PORTANT MODIFICATION DES TARIFS DE LA FABRIQUE – FABLAB CAYLUS
ARRETES n°2023_13 à 2023_18 PORTANT DELEGATION DE FONCTION AUX VICE-PRESIDENTS DE LA CC-QRGA
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 juillet 2023
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 4 juillet dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 12 septembre 2023: Pour tout renseignement, contactez : M. François-Xavier BONVOISIN Attaché de direction Tel : 05 82 73 00 32 @ : attache.direction@cc-qrga.fr