DÉCISION N°2026_09 RELATIVE À L’AVENANT AU MARCHÉ RELATIF À LA DÉLIMITATION DES AAC
Arrêté n°2026_10 du 1er juin 2026 relatif à la modification n°4 du PLUI
Conseil Communautaire du 21 avril 2026
Conseil Communautaire du 21 avril 2026
texte de subtitution
Arrêté n°2026_08 relatif à la délocalisation du lieu de séance du conseil communautaire
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 19 mai 2026
Le Conseil Communautaire se tiendra du Mardi 19 mai 2026 se tiendra à la salle des Fêtes de Lacapelle-Livron, à 19h00. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 4.1. Délégation de pouvoir du conseil communautaire à la présidente de l’EPCI. 4.2. Approbation du règlement relatif aux commissions 4.3. Désignation des membres des […]
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 7 avril 2026
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 7 avril dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 21 avril 2026 :
CONSEIL DU 7 AVRIL 2026 – LISTE ET DELIBERATIONS
ELECTION DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS DE LA CCQRGA
Veuillez trouver ci-dessous la feuille de proclamation des résultats des élections communautaires, qui se sont tenues le 7 avril 2026.
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 21 avril 2026
Le Conseil Communautaire se tiendra du Mardi 21 avril 2026 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 19h30. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 3.1. Approbation du Règlement Budgétaire et Financier 3.2. Vote des taux applicables à la fiscalité locale (2026) 3.3. Vote du […]