Délibérations du conseil communautaire du 21 avril 2026
Procès-verbal du conseil communautaire du 21 avril 2026
Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 21 avril dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 19 mai 2026 :
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 19 mai 2026
Liste des délibérations du conseil communautaire du 21 avril 2026
DÉCISION N°2026_09 RELATIVE À L’AVENANT AU MARCHÉ RELATIF À LA DÉLIMITATION DES AAC
Arrêté n°2026_10 du 1er juin 2026 relatif à la modification n°4 du PLUI
Conseil Communautaire du 21 avril 2026
Conseil Communautaire du 21 avril 2026
texte de subtitution
Arrêté n°2026_08 relatif à la délocalisation du lieu de séance du conseil communautaire
Ordre du jour du Conseil Communautaire du 19 mai 2026
Le Conseil Communautaire se tiendra du Mardi 19 mai 2026 se tiendra à la salle des Fêtes de Lacapelle-Livron, à 19h00. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 4.1. Délégation de pouvoir du conseil communautaire à la présidente de l’EPCI. 4.2. Approbation du règlement relatif aux commissions 4.3. Désignation des membres des […]