Category: Community Councils

Décision 2026_19 donnant un avis favorable à la dérogation aux règles du PLUi

Arrêté 2026_18 – PLUi Engagement modification n°6

Arrêté 2026_17 donnant délégation de signature à Vincent Cousi

Arrêté 2026_16 engageant la modification n°5 du PLUi

Ordre du jour du conseil communautaire du 22 septembre 2026

Le Conseil Communautaire aura lieu le mardi 22 septembre 2026, à la Salle des Congrès de St Antonin, à 18h00 : Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 4.1 – CdC – Désignation de représentants auprès d’organismes partenaires 4.2 – CdC – Désignation de représentants aux diverses commissions internes obligatoires 4.3 – […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 16 juin 2026

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 16 juin dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 9 juillet 2026 :

Délibérations du conseil communautaire du 9 juillet 2026

Liste des délibérations du Conseil communautaire du 9 juillet 2026

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 9 juillet 2026

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le Jeudi 9 juillet 2026 à la Salle des Congrès de St Antonin, à 9h30. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance QUESTIONS DIVERSES

Délibérations du conseil communautaire du 16 juin 2026