Category: Town planning

Concertation préalable à la modification n°4 du PLUi

Concertation préalable à la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal La modification n°4 du PLUi a été engagée le 15 décembre 2025 afin d’autoriser l’aménagement d’un hameau léger (constitué de résidences démontables au sens de l’article R111-51 du code de l’urbanisme) au sud de la commune de Féneyrols, en lien effectif avec la présence […]

ARRETE N°2025_25 DU 15 DECEMBRE 2025 ENGAGEANT LA MODIFICATION N°4 DU PLUI

ARRETE N°2025_22 du 8 DECEMBRE 2025 METTANT A JOUR LES ANNEXES DU PLUI

Concertation préalable à la mise en compatibilité n°2 du PLUi

Concertation préalable à la mise en compatibilité n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal La mise en compatibilité n°2 du PLUi a été engagée le 25 novembre 2025 afin d’autoriser l’ouverture d’une nouvelle carrière de pierres de taille par la SARL l’Âge de pierre sur la parcelle D0175 (6265 m²) au lieu-dit LASPEYRIERES à Puylagarde. Par […]

Arrêté 2025_20 du 25/11/2025 engageant la mise en comptabilité du PLUi pour déclaration de projet

ARRETE N°2025_13 du 7 AOUT 2025 METTANT A JOUR LES ANNEXES DU PLUI

ARRETE N°2025_12 du 5 AOUT 2025 METTANT A JOUR LES ANNEXES DU PLUI

|PLUI-M3] Approbation de la modification n°3

Approbation de la modification n°3 Le 20 mai 2025, le conseil communautaire de la CQRGA a approuvé la modification n°3 du PLUi. Cette évolution du document d’urbanisme portait sur l’actualisation de la liste des bâtiments pouvant changer de destination en zone agricole ou naturelle, en application de l’article L151-11-2 du code de l’urbanisme. >>> Télécharger […]

|PLUi-M3| Rapport, avis et conclusions motivées du commissaire enquêteur

|PLUi-M3| Rapport, avis et conclusions motivées du commissaire enquêteur L’enquête publique relative à la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal s’est déroulée du 3 mars au 3 avril 2025. Le projet de modification a pour objet l’actualisation de la liste des bâtiments (constructions couvertes et closes) pouvant changer de destination en zone agricole (A) […]

|PLUi-M3| Enquête publique de la modification n°3 du PLUi

Enquête publique de la modification n°3 du PLUi Objet de l’enquête La modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) a pour objet l’actualisation de la liste des bâtiments (constructions couvertes et closes) pouvant changer de destination en zone agricole (A) et naturelle (N) du PLUi. En urbanisme, un changement de destination consiste en l’évolution […]