| PLUi-M2 | Rapport d’enquête publique, conclusions et avis
L’enquête publique relative à la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal s’est déroulée du 3 juin au 4 juillet 2022. Le projet de modification comporte trois objets : la rectification d’erreurs matérielles, l’adaptation de certaines règles aux enjeux du territoire et la prise en compte de nouveaux projets. Ces éléments ainsi que les évolutions […]
La lettre n°2 du SCOT
Dans le cadre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Midi-Quercy en cours d’élaboration, une lettre d’information est régulièrement publiée. Découvrez la lettre 2 dans cet article pour mieux connaître le Projet d’Aménagement et de Développement Durables qui a été défini (enjeux transversaux et grandes orientations), les principales étapes de l’élaboration des documents du […]
La lettre n°1 du SCOT
Dans le cadre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Midi-Quercy en cours d’élaboration, une lettre d’information est publiée. Découvrez la lettre 1 dans cet article pour mieux connaître l’outil SCoT et son contenu, savoir comment et avec qui ce schéma est élaboré, connaître les lignes de forces du diagnostic territorial et de l’état […]
| PLUi-M2 | Avis d’enquête publique et dossier dématérialisé
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Communauté de Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (CCQRGA) Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) >>> Accès au dossier dématérialisé d’enquête publique (ZIP – 20 Mo) <<< La CCQRGA informe qu’il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification n°2 du PLUi pour une […]
| PLUi-MS2 | Approbation
Par délibération du 7 décembre 2021, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. La délibération est consultable à cette adresse
| PLUi-MS2 | Avis de mise à disposition du public
Le public est informé des dispositions prises par l’arrêté du Président en date du 31 aout 2021 concernant les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification n°2 du PLUi de la CCQRGA. Le dossier papier sera mis à disposition du 20 septembre 2021 au 20 octobre 2021 en mairie de Varen […]
| PLUi-M2 | Dossier d’étude et avis des personnes associées
Dans le cadre de la concertation avec le public, le premier dossier d’étude de la modification n°2 du PLUi peut être consulté en cliquant sur le lien ci-dessous : Premier dossier de modification n°2 du PLUi Les avis formulés par les personnes associées sur ce premier dossier sont consultables ci-dessous : Avis du SCOT Centre-Ouest […]
| PLUi-MS2 | Dossier d’étude et avis des personnes associées
Dans le cadre de la concertation avec le public, le dossier d’étude de la modification simplifiée n°2 du PLUi peut être consulté en cliquant sur le lien ci-dessous : Dossier d’étude de la modification simplifiée n°2 du PLUi Les avis formulés par l’Autorité Environnementale et les personnes associées seront régulièrement publiés par mise à jour […]
| Avis | Mesures de concertation sur les évolutions du PLUi
Lors de la séance du 2 mars 2021, le conseil communautaire a défini les objectifs et les modalités de la concertation avec le public préalable aux évolutions suivantes du PLUi : Modification simplifiée n°2 (accéder aux mesures) pour la rectification d’une erreur matérielle au lieu-dit Pech Contal à Varen Modification n°2 (accéder aux mesures) pour […]
| PLUi-MECPRO | Objectifs et modalités de la concertation
Par délibération du 2 mars 2021, le conseil communautaire a défini les objectifs et modalités de la concertation avec le public préalable à la mise en compatibilité n°1 du PLUi. Télécharger la délibération Objectifs Dans le cadre de cette procédure d’évolution du PLUi, la législation impose l’organisation d’une enquête publique avec la nomination d’un commissaire […]