Category: Community Councils

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 4 novembre 2025

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 2 décembre 2025

Arrêté 2025_24 du 09/12/2025 portant modification des tarifs du Tiers Lieu La Fabrique

Arrêté n°2025_23 du 9 décembre 2025 fixant les tarifs des encarts publicitaires de l’OTI

ARRETE N°2025_22 du 8 DECEMBRE 2025 METTANT A JOUR LES ANNEXES DU PLUI

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 novembre 2025

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 4 novembre dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 2 décembre 2025 :

Arrêté 2025_20 du 25/11/2025 engageant la mise en comptabilité du PLUi pour déclaration de projet

Arrêté 2025_19 du 21/11/2025 portant modification des tarifs du Tiers Lieu La Fabrique

Arrêté 2025_21 du 25 novembre 2025 portant changement du lieu de séance du conseil communautaire du 2 décembre 2025

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 2 décembre 2025

Le Conseil Communautaire du Mardi 2 décembre 2025 se tiendra à la salle des Granges du Lac à Caylus, à 18h00 . Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 3.1. BUDGET – Subvention financement Usine Varen 3.2. BUDGET – Subvention Loc Dev Eco 3.3. BUDGET – Durée d’amortissement des budgets sous […]