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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 4 juillet 2023

Le Conseil Communautaire du Mardi 4 juillet 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 23/05/2023
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
  3. PVD
    3.1 – Définition de l’intérêt communautaire en matière de Politique du logement et du cadre de vie
    3.2 – Définition du périmètre de l’OPAH RU sur le centre bourg de Caylus
  4. CHEMINS – Approbation du plan de financement 2023 du service chemins et demande de subvention
  5. BUDGET – Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 (modification de la délibération n°2023_2682)
  6. LECTURE PUBLIQUE – Approbation de la convention cadre pour la mise en œuvre de la saison de la talveraie (ex big bang des arts) en temps scolaire en pays midi-quercy
  7. SYNDICAT MIXTE DES EAUX LEVEZOU SEGALA
    7.1 – SMELS – Approbation de la Révision des Statuts du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala, en date du 20 février 2023
    7.2 – SMELS – Approbation de la Révision des Statuts du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala, en date du 13 avril 2023
    7.3 – SMELS – Approbation de l’extension du périmètre du Syndicat Mixte des Eaux du LEVEZOU SEGALA à la Commune de MILHARS (81)
  8. OTI
    8.1 – Candidature à l’appel à projets Pôle de Pleine Nature

8.2 – Modification de la demande de subvention auprès du conseil départemental pour l’Animation de la stratégie de développement touristique du territoire, au titre du soutien à l’ingénierie territoriale

  1. EAU POTABLE – Lancement du marché relatif à la pose de compteurs d’eau équipés d’un module radio-relève avec dépose et reprise des anciens compteurs
  2. RESSOURCES HUMAINES
    10.1 – Recrutement d’un agent en contrat de projet sur un poste de Volontaire Territorial en Administration (à confirmer) (remplacement)
    10.2 – Renouvellement d’un agent en contrat de projet sur un poste de Volontaire Territorial en Administration
    10.3 – Création d’un emploi à temps complet pour accroissement temporaire d’activité (tuilage compta) (remplacement)
    10.4 – Mise à jour du tableau des effectifs
    10.5 – SERVICE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT – Ouverture d’un poste d’ouvrier en contrat à durée indéterminée de droit privé (remplacement)
    10.6 – EAU POTABLE– Recrutement d’un employé en contrat à durée déterminée de droit privé (remplacement)
    10.7 – Délibération portant création d’un emploi permanent (agent de maitrise) (avancement – OM)
    10.8 – ALSH – Recrutement d’agents en Contrat d’Engagement Éducatif (CEE) (Complète la délibération du 31 janvier 2023 numéro 2023_2629)
    10.9 – Mise à jour du règlement relatif au télétravail
    10.10 – création d’emplois permanents de la filière administrative dans un groupement de communes de moins de 15 000 habitants à temps complet
  3. TIERS LIEU – Avenant au marché pour l’aménagement d’un hangar en tiers lieu (lot 7 – serrurerie)

QUESTIONS DIVERSES

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