Catégorie : Conseils communautaires

Arrêté n°2023_20 mettant à jour les annexes du PLUI

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12 septembre 2023

Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire.

ARRETES n°2023_19 PORTANT MODIFICATION DES TARIFS DE LA FABRIQUE – FABLAB CAYLUS

ARRETES n°2023_13 à 2023_18 PORTANT DELEGATION DE FONCTION AUX VICE-PRESIDENTS DE LA CC-QRGA

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 juillet 2023

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 4 juillet dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 12 septembre 2023: Pour tout renseignement, contactez : M. François-Xavier BONVOISIN Attaché de direction Tel : 05 82 73 00 32 @ : attache.direction@cc-qrga.fr

Arrêté n°2023_12 – Mise à jour du PLUi – Complément Annexes – PPRN Mouvements de terrain sur la commune de Laguépie

Arrêté n°2023_11 – Modification des tarifs de la Grotte du Bosc

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 12 septembre 2023

Le Conseil Communautaire du Mardi 12 septembre 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour : Désignation du ou de la secrétaire de séance 18h – 18h15 : Point d’étape CTG/projet social du territoire sur la base du compte-rendu du COPIL du 30 mai 2023 […]

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 4 juillet 2023

Veuillez trouver ci-dessous en téléchargement le compte-rendu du dernier conseil communautaire. Pour tout renseignement, contactez : M. François-Xavier BONVOISIN Attaché de direction Tel : 05 82 73 00 32 @ : attache.direction@cc-qrga.fr

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 23 mai 2023

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 11 avril dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 4 juillet 2023: Pour tout renseignement, contactez : M. François-Xavier BONVOISIN Attaché de direction Tel : 05 82 73 00 32 @ : attache.direction@cc-qrga.fr