Catégorie : Conseils communautaires

ARRÊTÉ N°2024_09 DU 27 JUIN 2024 ENGAGEANT LA MODIFICATION N°3 DU PLUI

Arrêté n°2024_08 portant modification des tarifs de la Grotte du Bosc

Arrêté n°2024_07 mettant à jour les annexes du PLUI

ARRETES n°2024_06 PORTANT MODIFICATION DES TARIFS DE LA FABRIQUE – FABLAB CAYLUS

ARRÊTÉ n°2024_05 PORTANT MODIFICATIONS DES TARIFS BOUTIQUE OTI (Dépôt Vente) 2024

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 9 avril 2024

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 9 avril dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 21 mai 2024 :

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 21 mai 2024

Le Conseil Communautaire du Mardi 21 mai 2024 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00. Ordre du jour :Désignation du ou de la secrétaire de séance 18h – 18h20 : Intervention de l’AMRF 82 (association des maires ruraux de France) QUESTIONS DIVERSES

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 mars 2024

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 26 mars dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 9 avril 2024 :

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 février 2024

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement le procès-verbal du conseil communautaire du 30 janvier dernier, approuvé lors du conseil communautaire du 26 mars 2024 :

ARRETE n°2024_04 PORTANT MODIFICATION DES TARIFS – GROTTE DU BOSC