Le Conseil Communautaire du Mardi 11 mars 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 28/01/2025
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
3. BUDGET
   3.1. Comptes de gestion 2024 :

• Vote des Comptes de gestion 2024 : Budget Général
• Vote des Comptes de gestion 2024 : Budget annexe GEMAPI
• Vote des Comptes de gestion 2024 : Budget annexe Office de Tourisme Intercommunal
• Vote des Comptes de gestion 2024 : Budget annexe Locations Développement Economique
• Vote des Comptes de gestion 2024 : Budget annexe ZA Pech de Rondols
• Vote des Comptes de gestion 2024 : Budget annexe Assainissement
• Vote des Comptes de gestion 2024 : Budget annexe Eau potable
  3.2. Comptes administratifs 2024 :
• Vote des CA2024 : Budget Général
• Vote des CA2024 : Budget annexe GEMAPI
• Vote des CA2024 : Budget annexe Office de Tourisme Intercommunal
• Vote des CA2024 : Budget annexe Locations Développement Economique
• Vote des CA2024 : Budget annexe ZA Pech de Rondols
• Vote des CA2024 : Budget annexe Assainissement
• Vote des CA2024 : Budget annexe Eau potable
  3.3. Budget GEMAPI – Reprise sur le budget principal au 01/01/2025.

4. PETITE ENFANCE
4.1. Renouvellement de projet de fonctionnement du RPE.

4.2. Renouvellement de projet de fonctionnement du LAEP.
4.3. Renouvellement des conventions d’objectifs et de moyens pour les 3 micro crèches

5. CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)
   5.1. CTG – Signature de la convention de partenariat Montauban Services (Plateforme de Mobilité 82)
   5.2. CTG – Signature de la convention de partenariat AGIRabcd Haute-Garonne
6. COMMUNAUTE DES COMMUNES
   6.1. CdC – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint Antonin Noble Val pour la construction d’une Maison de Santé Pluriprofessionnelle pour l’année 2025
   6.2. CdC – Approbation de la révision des statuts du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala
   6.3. CdC – Approbation de l’extension du périmètre du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala aux communes de VIALA DU TARN, VERRIERES, CURAN et SAINT LAURENT DE LEVEZOU
7. GEMAPI – Demande de financement pour le poste de technicien rivière 2025
8. TIERS LIEU – Partenariat avec le Fonds de dotation Pascaline Mulliez
9. OM – Renouvellement du contrat type citeo / ADELPHE 2025-2029
10. RESSOURCES HUMAINES
    10.1. RH – OTI – Recrutement d’un agent en contrat de projet (sur un poste de Volontaire Territorial en Administration dans le cadre éventuel de la reconduction du dispositif)
    10.2. RH – Création d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité (Modification période de recrutement service OM (Ordures Ménagères) délibération N° 2025_3060 du 28 janvier 2025.
    10.3. RH – Délibération portant création d’un emploi pour mener à bien un projet identifié / une opération identifiée (Articles L 332-24 à L 332-26 du Code Général de la Fonction Publique)
    10.4. RH – Accueil des stagiaires de l’enseignement

QUESTIONS DIVERSES