Le Conseil Communautaire du Mardi 1er Mai 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :

Désignation du ou de la secrétaire de séance

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 20/05/2025
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
3. TIERS LIEU - Appel à projets « Le grand concours »
4. MOBILITE – AAP Place de la Gare (à confirmer)
5. URBANISME – position de principe quant aux projets agrivoltaïques
6. ORDURES MENAGERES 
6.1. OM - Actions de prévention aux déchets : participation aux frais de transport des établissements scolaires.
6.2. OM – Approbation du RPQS 2024
7. BUDGET - DM n°1 du budget général pour la mise à jour de l'actif et du passif
8. COMMUNAUTE DE COMMUNES
8.1. CdC - Approbation du Rapport annuel d’activité 2024
8.2. CdC – Approbation des statuts modifiés de l’EPAGE du Viaur
9. – RESSOURCES HUMAINES
9.1. RH – ALSH – Création de deux emplois non permanents d’adjoint technique territorial pour accroissement saisonnier d’activité
9.2. RH - Délibération portant création d’un emploi permanent à temps non complet dans un groupement de communes de moins de 15 000 habitants (article l332-8 3° du code général de la fonction publique)
9.3. RH - SERVICE REGIE TRAVAUX EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT- Ouverture d’un poste à temps complet de droit privé

QUESTIONS DIVERSES