Le Conseil Communautaire du Mardi 21 mai 2024 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

18h – 18h20 : Intervention de l’AMRF 82 (association des maires ruraux de France)

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 09/04/2024
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
3. BUDGET – Décision modificative – correction imputation de recettes
4. COMMUNAUTE DE COMMUNES
   4.1 – CdC – Approbation du Rapport annuel d’activités 2023
   4.2 – CdC – Adhésion au SDET pour l’achat groupé d’électricité
   4.3 – CdC – Mise à jour du Guide des Prestations mutualisées
   4.4 – CdC – Approbation du projet de convention entre la CCQRGA et l’EREF-QR
   4.5 – CdC – Convention entre le CCQRGA et l’association Ricochets, dans le cadre de l’appel à projets régional relatif à l’accueil des réfugiés et demandeurs d’asile (à confirmer)
5. TIERS LIEU – FABLAB – Approbation et lancement de l’appel à projet Fabrikinov
6. CULTURE – Approbation du schéma de lecture publique
7. OM – Candidature à l’AAP « Collecte » de Citéo
8. PETITE ENFANCE – Subvention à l’installation d’assistan(e) maternel(le)
9. ECONOMIE – Location d’un local pour l’installation d’une boutique éphémère
10. ASSAINISSEMENT
    10.1 – Demande d’aide financière auprès de l’Agence de l’eau concernant l’étude du plan d’épandage de Caylus
    10.2 – Demande d’aide financière auprès de l’Agence de l’eau concernant l’étude du plan d’épandage des boues de la lagune de Varen
    10.3 – Révision de la redevance majorée SPANC (redevance payée par l’usager en cas de refus de contrôle)
11. TOURISME – Modification de la taxe de séjour
12. RESSOURCES HUMAINES –
    13.1 – GEMAPI – Recrutement d’un emploi à durée déterminée (modification d’un poste existant)
    13.2 – Approbation du RSU
    13.3 – Entretien des locaux – création de postes pour accroissement temporaire d’activité saisonnier à temps non complet (ménage ALSH)

QUESTIONS DIVERSES