Le Conseil Communautaire du Mardi 25 mars 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 11/03/2025
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
3. EAU POTABLE – Lieu-dit Pech Berny – COMMUNE DE SAINT-PROJET – Convention de servitude pour le passage d’une canalisation publique en terrain privé.
4. ZAEI – Modification du prix de vente des terrains de la ZAEI Pech de Rondols 2
5. COMMUNAUTE DES COMMUNES
   5.1 – CdC – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Caylus pour l’aménagement des abords de l’école primaire – Année 2025
   5.2 – CdC – Modification de l’intérêt communautaire en matière d’action sociale
   5.3 – CdC – Vente des terrains situés à St Pierre de Livron (Sous réserve)
6. TIERS LIEU – Aménagement d’un bâtiment dans le cadre d’un projet de tiers lieu en centre bourg. Batiment 1 : Création d’un passage public, d’une terrasse et de locaux techniques – Attribution du marché public
7. RESSOURCES HUMAINES
   7.1 – ALSH – Délibération portant création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité saisonnière (Entretien des locaux ALSH)
   7.2 – Création d’un emploi permanent – rédacteur principal 1ère classe (Avancement de grade)
   7.3 – Délibération portant création d’un emploi pour mener à bien un projet identifié / une opération identifiée (Articles L 332-24 à L 332-26 du Code Général de la Fonction Publique)
   

18h30 – 20h30 : Présentation du Budget Primitif 2025

QUESTIONS DIVERSES