Le Conseil Communautaire du Mardi 3 décembre 2024 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 05/11/2024
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
3. BUDGET
   3.1 – Subvention versée du budget général au budget annexe eau potable pour le financement de la station de Varen
   3.2 – Subvention versée du budget général au budget annexe Locations développement économique.
   3.3 – Budget annexe Eau Potable – Décision modificative travaux réservoirs
4. ASSAINISSEMENT
   4.1 – ASSAINISSEMENT – Modification du règlement du service assainissement collectif
   4.2 – SPANC – Modification du règlement de service du SPANC
5. GEMAPI – mise à disposition du Service GEMAPI à l’EPAGE Aveyron Aval (sous réserve)
6. CTG – Acte d’engagement pour la réalisation d’une Convention Territoriale Globale (CTG) 2025-2029
7. HABITAT – Approbation du PACTE territorial
8. TIERS LIEU – Projet de résidence artistique à la Fabrique
9. LECTURE PUBLIQUE – Refonte des site, portail et catalogue numérique du réseau de lecture publique
10. URBANISME
    10.1 – Mobilité – Approbation du Plan de Mobilité Simplifié
    10.2 – Elargissement des missions du Centre Instructeur Nord à l’instruction des demandes d’autorisation pour la publicité extérieure
11. CdC – Indexation du bail conclu avec Sol’Handi
12. RESSOURCES HUMAINES
    11.1 – Création d’un emploi non permanent (contrat de projet – CTG)

11.2 – Prévoyance – Modalités de mise en œuvre d’une participation employeur
11.3 – Mise à jour du Règlement Intérieur de la CCQRGA
11.4 – Modification du Protocole relatif au Temps de travail
11.5 – Mise à jour du Tableau des effectifs de la collectivité
11.6 – Création d’un poste non permanent à temps complet pour accroissement temporaire d’activité
11.7 – Création d’un contrat de projet de Volontaire Territorial en Administration « Expertise »

QUESTIONS DIVERSES