Le Conseil Communautaire du Mardi 5 décembre 2023 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 24/10/2023
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
3. BUDGET
   3.1. Assainissement – Décision modificative – taxe de modification des réseaux
   3.2. Budget général – Décision modificative – Trop perçu TVA
   3.3. Transfert de l’activité Tiers Lieu vers le budget « locations développement économique »
   3.4. Durée d’amortissement M57
   3.5. Décision modificative – remboursement « filet inflation »
4. ORDURES MENAGERES
   4.1. OM – Modification des forfaits applicables aux professionnels (modification de la délibération n°2022_2581)
   4.2. OM – Modification des forfaits applicables aux restaurants et marchés gourmands (modification de la délibération n°2023_2626)
5. TIERS LIEU – Approbation de la convention relative à la mise en œuvre de la formation (mastère) en partenariat avec la CMA82
6. CTG – Signature de la convention Grandir en milieu rural (GMR), avec la MSA
7. ASSOCIATIONS – Modification du règlement relatif à l’attribution de subventions aux associations
8. PETR – approbation du plan d’action économie circulaire dans le cadre du contrat d’objectifs territorial (cot) avec l’ADEME et le PETR du Pays Midi-Quercy
9. EAU POTABLE
   9.1. Eau potable – Lieu-dit Salvagnac – COMMUNE de LACAPELLE-LIVRON – Convention de servitude pour le passage d’une canalisation publique en terrain privé
   9.2. Demande de subvention pour les travaux de renouvellement de réseau à la métairie haute commune de Parisot
   9.3. EAU POTABLE – Demande de subvention étude Varen
10. GEMAPI
    10.1. Avenant à la convention de partenariat Aveyron aval pour début 2024

10.2. Convention de gestion de biens communs avec les collectivités extérieures

11. LECTURE PUBLIQUE – Demande de subventions pour l’acquisition d’un véhicule pour la navette documentaire du Réseau de Lecture Publique
12. ENFANCE – JEUNESSE – Modification des tarifs applicables aux accueils de loisirs du territoire pour y inclure la prise en compte du quotient familial
13. OTI
    13.1. Modification du plafond d’encaisse du compte DFT de la régie de l’OTI
    13.2. Renouvellement du classement de l’Office de Tourisme Intercommunal
14. RESSOURCES HUMAINES
    14.1. Prestations sociales – Adhésion au CNAS
    14.2. Mise à jour du tableau des effectifs permanents
    14.3. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel. Annule et remplace pour complétude la délibération 2022_2589
    14.4. Délibération portant création d’un emploi permanent (Suite à changement de temps de travail)
15. URBANISME
    15.1. Débat sur la mise en cohérence des zones d’accélération pour la production d’énergies renouvelables avec le projet de territoire (article L141-5-3 du code de l’énergie)
    15.2. Révision dite « allégée » du PLUi en application des dispositions de l’article L153-34 du code de l’urbanisme

QUESTIONS DIVERSES
• CST – Désignation de deux membres suppléants au sein du collège employeur
• MOBILITE – Point d’étape sur le partenariat en cours de finalisation avec Agir ABCD