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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 6 décembre 2022

Le Conseil Communautaire du mardi 6 décembre 2022 se tiendra à la salle des Congrès de St Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

  1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 08/11/2022
  2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
  3. Budget
    3.1. Budget Principal – Création d’une régie mixte pour le Tiers Lieu
    3.2. Budget Principal – DM pour intérêt d’emprunt
    3.3. Budget Eau – Création d’une régie prolongée
    3.4. Budget Assainissement – Création d’une régie prolongée
    3.5. Budget Assainissement – DM pour virement de crédit relatif à l’achat d’un véhicule
  4. TIERS LIEU – avenant aux lots 01 (VRD) ; 09 (CVPL) et 11 (PLATRERIE) au marché public de travaux pour l’aménagement d’un hangar en tiers-lieu (sous réserve)
  5. Communauté de Communes
    5.1 – Attribution du marché public d’assurances
    5.2 – Vente d’une parcelle (n°2926, section B), lieu-dit Bruguières, à M. Claude SICRE

QUESTIONS DIVERSES
• Point GIP Santé
• Brigade de Gendarmerie
• PPN (Sous réserve)
• Point SCOT
• Point sur la journée “petite enfance” du 19 novembre à Espinas

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