Le Conseil Communautaire du Mardi 8 Avril 2025 se tiendra à la salle des Congrès de Saint Antonin Noble Val, à 18h00.

Ordre du jour :
Désignation du ou de la secrétaire de séance

1. Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 25/03/2025
2. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations.
3. BUDGET :
   3.1. Vote des taux applicables à la fiscalité locale (2025)
   3.2. Vote du taux applicable à Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2025
   3.3. Vote du montant de la Taxe GEMAPI (2025)
   3.4. Vote Subvention versée au budget de l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI)
   3.5. Vote Subvention versée au budget Assainissement
   3.6. Cotisations versées aux structures partenaires de la CCQRGA
   3.7. Vote Allocations compensatoires
   3.8. Affectation de résultats 2024
   3.9. Budget Annexe « Office de Tourisme Intercommunal » – Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2024.
   3.10. Vote des Budgets Primitifs 2025
4. COMMUNAUTE DE COMMUNES
   4.1 CdC – Modification de l’intérêt communautaire en matière d’actions sociales
   4.2 CdC – Cofinancement du projet « Accompagner le changement d’échelle de la Coopérative » (SCIC Midi Quercy énergies citoyennes)
   4.3 CdC – Vente des terrains appartenant à la CCQRGA et situés à St Pierre de Livron, Caylus
5. ORDURES MENAGERES – Avenant n°1 relatif au marché portant sur l’acquisition de colonnes aériennes de collecte des déchets ménagers, de collecte sélective et de verre
6. GEMAPI
   6.1 – GEMAPI – Approbation du PPG 2025
   6.2 – GEMAPI – Renouvellement de la convention avec le Conseil départemental pour la mise à disposition du logiciel SALAMANDRE
7. ASSAINISSEMENT
   7.1 Sollicitation d’une aide financière auprès de l’Agence de l’eau pour le dossier d’épandage de la STEP de Laguépie
   7.2 Assainissement collectif – Tarifs 2025
8. – RESSOURCES HUMAINES – Délibération portant création d’un emploi pour mener à bien un projet identifié / une opération identifiée (Articles L 332-24 à L 332-26 du Code Général de la Fonction Publique)

QUESTIONS DIVERSES